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Commonwealth du Massachusetts
Exigences relatives à l'installation de
détecteurs de monoxyde de carbone et à
l'affi chage aux sorties d'évacuation pour
l'État du Massachusetts
Les exigences suivantes s'appliquent à tous les
appareils à gaz à évacuation par sortie horizontale au
mur installés dans une habitation, édifi ce ou structure
utilisés en tout ou en partie à des fi ns résidentielles,
incluant les propriétés du Commonwealth, et lorsque la
sortie d'évacuation est placée à moins de sept (7) pieds
au-dessus du niveau du sol, incluant mais non limité
aux terrasses et porches :
1. INSTALLATION DE DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE
CARBONE. Au moment de l'installation d'un appareil
à gaz à évacuation par sortie horizontale au mur, le
plombier ou le technicien du gaz faisant l'installation
doit s'assurer qu'un détecteur de monoxyde de
carbone muni d'une alarme et d'une pile de secours
est installé et raccordé à un circuit électrique par
raccordement fi xe sur le même étage sur lequel
l'appareil à gaz doit être installé. De plus, le plombier
ou technicien du gaz faisant l'installation doit
s'assurer qu'un détecteur de monoxyde de carbone
muni d'une alarme et à raccordement fi xe ou à pile
se trouve sur chacun des étages de l'habitation,
édifi ce ou structure dans lequel l'appareil à gaz doit
être installé. Le propriétaire de l'habitation, édifi ce ou
structure est responsable de retenir les services de
professionels qualifi és et agréés pour l'installation de
détecteurs de monoxyde de carbone à raccordement
fi xe.
a. Dans le cas ou l'appareil à gaz à évacuation par
sortie horizontale au mur serait installé dans un
espace restreint ou un grenier, le détecteur de
monoxyde de carbone à raccordement fi xe muni
d'une alarme et d'une pile de secours peut être
installé à l'étage adjacent.
b. Dans le cas ou le propriétaire ne peut répondre
aux exigences pour cette subdivision au moment
de l'installation, il a trente (30) jours pour satisfaire
aux conditions énoncées ci-dessus et doit, pendant
la période en question de trente (30) jours, faire
installer un détecteur de monoxyde de carbone muni
d'une alarme et fonctionnant à piles.
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2. DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE
HOMOLOGUÉS. Tous les détecteurs de monoxyde de
carbone requis par les présentes doivent répondrent
aux exigences de NFPA 720 et doivent être
homologués IAS et classifi és selon ANSI/UL 2034.
3. AFFICHAGE. Une plaque d'identifi cation en métal
ou plastique doit être fi xée de façon permanente à
l'extérieur de l'édifi ce à une hauteur minimale de huit
(8) pieds au-dessus du niveau du sol et aligné avec la
sortie d'évacuation d'un appareil à gaz à évacuation
avec sortie horizontale au mur. Le texte suivant doit
être imprimé sur la plaque, en caractères d'au moins
un demi (1/2) pouce de hauteur, "GAS VENT DIRECTLY
BELOW. KEEP CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS".
4. INSPECTION. L'installation d'un appareil à gaz à
sortie d'évacuation horizontale au mur ne peut être
approuvée par l'État ou l'inspecteur de gaz local à
moins que l'inpecteur, lors de l'inspection, constate
l'installation de détecteurs de monoxyde de carbone
et de l'affi chage tels qu'exigés par le 248 CMR 5.08(2)
(a)1 à 4.
(b) EXEMPTIONS : Les exigences du règlement 248
CMR 5.08(2)(a)1 à 4 ne s'appliquent pas aux appareils
suivants :
1. Les appareils listés au chapitre 10 intitulé
"Equipment Not Required To Be Vented" dans
l'édition courante du NFPA 54 tel qu'adopté par le
Conseil; et
2. Un appareil à gaz avec sortie horizontale au mur
homologué Product Approved et installé dans une
pièce ou structure separée d'une habitation, édifi ce
ou structure, utilisés en tout ou en partie à des fi ns
résidentielles.
(c) EXIGENCES POUR LE FABRICANT—FOURNISSANT
LE SYSTÈME D'ÉVACUATION POUR APPAREILS À GAZ.
Lorsque le fabricant d'un appareil à gaz avec sortie
horizontale au mur homologué Product Approved
fournit une confi guration de système d'évacuation
ou des accessoires d'évacuation avec l'appareil,
les instructions fournies par le fabricant pour
l'installation de l'appareil et du système d'évacuation
doivent inclure :
1. Des instructions détaillées sur la confi guration
du système d'évacuation ou sur les accessoires
d'évacuation; et
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