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nocives. Il appartiendra aux utilisateurs de prendre en charge les coûts liés à la
résolution des dysfonctionnements provoqués.
Les changements ou modifications effectués sans l'accord explicite des personnes
responsables de la conformité peuvent remettre en cause les droits d'utilisation de
cet appareil.
6.1.5
FDA/CDRH
Cet appareil est conforme aux exigences des normes suivantes de la FDA (U.S. Food
and Drug Administration) :
•
6.1.6
ISDE
Siemens Canada Ltd. déclare que le présent appareil est conforme aux exigences
de la norme ISDE (Innovation, Sciences et Développement économique Canada)
suivante :
•
6.1.7
ISO
Cet appareil a été conçu et fabriqué à l'aide d'un programme qualité certifié
International Organization for Standardization (ISO) répondant à la norme suivante :
•
6.1.8
ACMA
Cet appareil est conforme aux exigences des normes suivantes de l'Autorité
australienne des communications et des médias (Australian Communications and
Media Authority, ACMA) au titre du certificat ABN 98 004 347 880 :
•
•
RUGGEDCOM RS416
Manuel de l'appareil, 10/2023, C79000-G8977-1018-13
REMARQUE
Titre 21 du CFR (Code of Federal Regulations), chapitre I, sous-chapitre J, Santé
radiologique
CAN ICES-3 (A)/NMB-3 (A)
ISO 9001:2015
Systèmes de management de la qualité - Exigences
Radiocommunications (Marquage de conformité – Appareils) Notification
2014 faite au paragraphe 182 de la loi sur les radiocommunications
Radiocommunications Act 1992
Marquage radiocommunications (Compatibilité électromagnétique)
Notification 2017 faite au paragraphe 182 de la loi sur les radiocommunications
Radiocommunications Act 1992
Certification
6.1.5 FDA/CDRH
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