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Émission de radio fréquence
Réglementation FCC
Ce matériel a été testé et satisfait aux limites s´appliquant aux appareils numériques
de classe A, en vertu des dispositions de l´alinéa 15 de la réglementation FCC. Ces
limites visent à assurer une protection raisonnable contre les interférences en zone
commerciale. Ce matériel émet et utilise des fréquences radioélectriques et peut
provoquer des interférences dans les communications radio s´il n´est pas installé ou
utilisé conformément aux instructions. Son utilisation dans un environnement
domestique risque de générer de nombreuses interférences. Le cas échéant,
l´utilisateur devra faire le nécessaire pour les éliminer et prendra toutes les dépenses
afférentes à sa charge.
Réglementations canadiennes relatives aux interférences
radio
Cet appareil numérique respecte les limites de bruits radioélectriques applicables aux
appareils numériques de Classe A prescrites dans la norme sur le matériel brouilleur :
« Appareils Numériques », ICES-003 édictée par l'Industrie et Sciences Canada.
Marquage des télécopies
Le Telephone Consumer Protection Act de 1991 rend illégal l'utilisation par quiconque
d'un ordinateur ou de tout autre appareil électronique pour envoyer des messages
via un télécopieur, sans qu'ils ne stipulent clairement dans la marge haute ou basse
de chaque page ou sur la première page transmise les informations suivantes :
(1) la date et l'heure de transmission
(2) le nom de l'entreprise, de l'entité commerciale ou du particulier qui envoie le
message, et
(3) le numéro de téléphone de la machine, de l'entreprise, de l'entité commerciale ou
du particulier qui envoie le message.
Reportez-vous au mode d'emploi du télécopieur pour ce qui concerne les instructions
relatives au mode de saisie de telles informations dans la mémoire de votre appareil.
Votre opérateur télécom peut modifier ses équipements de communication, leur
fonctionnement ou certaines procédures lorsqu'il l'estime nécessaire dans la limite du
raisonnable et tant que cela n'est pas en contradiction avec l'alinéa 68 de la
réglementation FCC. Si, pour un client, il est logique de penser que de telles
modifications risquent d'entraîner l'incompatibilité de certains de ses terminaux avec
les équipements de communication de l'opérateur, de rendre nécessaire leur
modification ou leur altération, ou d'avoir des conséquences matérielles quelconques
sur leur utilisation ou leurs performances, ce client est en droit d'en être informé par
écrit de façon adéquate, afin de lui permettre de prendre les mesures visant à une
utilisation ininterrompue des terminaux en question.
Ringer Equivalence Number
Le Ringer Equivalence Number et le numéro d'enregistrement FCC de cet appareil se
trouvent sur l'étiquette placée sur la partie inférieure ou arrière de la machine. Dans
certains cas, vous pouvez être amené à fournir ces numéros à l'opérateur télécom.
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