COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LES GARANTIES OU CONDITIONS DE
TITRE, L'ABSENCE DE CONTRE-
FAÇON, LA QUALITÉ MARCHANDE
OU L'ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER. TOUTES GARANTIES
OU AUTRES DISPOSITIONS
OFFERTES PAR LE FABRICANT OU
SON (SES)LE DISTRIBUTEUR (S) QUI
DIFFÈRENT DE CETTE LICENCE
SONT OFFERTES PAR LE FABRICANT
OU SON (SES) DISTRIBUTEUR (S)
SEUL(S) ET NON PAS PAR QSSC, SES
FILIALES OU LEURS CONCÉDANTS.
VOUS ASSUMEZ TOUTES LES
RISQUES LIÉS À VOTRE UTILISATION
DU LOGICIEL SOUS CETTE LICENCE.
SAUF DISPOSITION CONTRAIRE
PRÉVUE PAR LA LOI APPLICABLE
(COMME DANS LE CAS D'ACTES
INTENTIONNELS OU DE NÉGLI-
GENCE GRAVE), EN AUCUN CAS
QSSC, SES FILIALES OU LEURS
CONCÉDANTS DÉCLINENT TOUTE
RESPONSABLE ENVERS VOUS DE
TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE,
QUE CE SOIT DANS UN DÉLIT (Y
COMPRIS LA NÉGLIGENCE), D'UN
CONTRAT OU AUTRE, POUR DES
DOMMAGES, Y COMPRIS LES
MARQUES DE COMMERCE ET CONTRATS DE LICENCE
DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU
INDIRECTS DE QUELQUE NATURE
RÉSULTANT DE CETTE LICENCE OU
DE L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ
À UTILISER LE PRODUIT (Y
COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LES DOMMAGES POUR PERTE DE
BONNE VOLONTÉ, ARRÊT DE
TRAVAIL, PANNE OU MAUVAIS
FONCTIONNEMENT DU PRODUIT,
OU TOUS AUTRES DOMMAGES OU
PERTES COMMERCIALES), MÊME SI
QSSC, SES FILIALES OU LEURS
FOURNISSEURS ONT ÉTÉ INFORME
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES.
WMA
Ce produit est protégé par certains
droits de propriété intellectuelle de
Microsoft. L'utilisation ou la distribu-
tion d'une telle technologie hors de ce
produit est interdite sans une licence
de Microsoft.
Pour de plus amples informations sur
le logiciel, y compris les termes de
licence du logiciel d'accès libre (open
source) (et code source disponible)
ainsi que les attributions de droit
d'auteur applicables à la configuration
d'exécution indiquée ci-dessus,
veuillez contacter le fabricant ou
contactez QSSC à 175 Terence
Matthews Crescent, Kanata, en
Ontario, K2M 1W8 Canada (licen-
sing@qnx.com).
Linotype
Helvetica est une marque de
commerce de Linotype Corp. enregis-
trée à l'office américain des brevets et
marques de commerce (U.S. Patent
and Trademark Office) et peut être
enregistrée sous certaines autres
juridictions sous le nom de Linotype
Corp. ou son titulaire de licence
Linotype GmbH.
L'usage de forme textuelle de chacune
des marques de commerce déposées
est :
Les exigences d'attribution de marquer
de commerce pour les marques de
commerce déposées sont données à
http://www.linotype.com/2061-19414/
trademarks.html.
107