GMC Canyon Guide Du Propriétaire page 240

GMC Canyon Owner Manual (GMNA-Localizing-U.S./Canada-7587000) -
2015 - CRC - 8/22/14
7-50 Système infodivertissement
contravention avec les lois
d'application pour le contrôle de
l'exportation.
SAUF EN CAS DE DISPOSITIONS
CONTRAIRES DE LA LOI
D'APPLICATION, QSSC ET SES
CONCÉDANTS FOURNISSENT LE
LOGICIEL EN L'ÉTAT, SANS
GARANTIE NI CONDITION
D'AUCUNE NATURE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS
LIMITATION, TOUTE GARANTIE
OU CONDITION DE DROIT,
L'ABSENCE DE CONTREFAÇON,
LA QUALITÉ MARCHANDE OU
L'ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER. TOUTES
GARANTIES OU AUTRES
DISPOSITIONS PROPOSÉES PAR
LE FABRICANT OU SES
DISTRIBUTEURS QUI DIFFÈRENT
DE CETTE LICENCE SONT
PROPOSÉES PAR LE FABRICANT
OU SES DISTRIBUTEURS SEULS
ET NON PAR QSSC, SES
FILIALES OU LEURS
CONCÉDANTS. VOUS ASSUMEZ
TOUS LES RISQUES LIÉS À
VOTRE UTILISATION DU
LOGICIEL SOUS CETTE LICENCE.
SAUF EN CAS DE MESURE
CONTRAIRE PRÉVUE PAR LA LOI
APPLICABLE (COMME DANS LE
CAS D'ACTES DÉLIBÉRÉS OU
PAR NÉGLIGENCE GRAVE), EN
AUCUN CAS QSSC, SES FILIALES
OU LEURS CONCÉDANTS NE
SERONT RESPONSABLES
ENVERS VOUS SELON QUELQUE
DOCTRINE QUE CE SOIT, QUE
CE SOIT DANS UN DÉLIT (Y
COMPRIS LA NÉGLIGENCE),
CONTRACTUELLEMENT OU
AUTREMENT, DE DOMMAGES, Y
COMPRIS DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, SPÉCIAUX,
ACCIDENTELS OU
SUBSÉQUENTS, DE QUELQUE
NATURE, RÉSULTANT DE CETTE
LICENCE OU DE L'UTILISATION
OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER
LE PRODUIT (Y COMPRIS, MAIS
SANS S'Y LIMITER, LES
DOMMAGES POUR PERTE DE
CLIENTÈLE, ARRÊTS DE
Black plate (50,1)
TRAVAIL, PANNES OU MAUVAIS
FONCTIONNEMENT DU PRODUIT,
OU TOUT AUTRE DOMMAGE OU
PERTE COMMERCIALE), MÊME SI
QSSC, SES AFFILIÉS OU LEURS
CONCÉDANTS ONT ÉTÉ AVISÉS
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES.
WMA
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Crescent, Kanata, Ontario, Canada
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