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Restitutions
1. Nous ne reprenons les marchandises que nous avons livrées qu'en emballage original après avoir donné notre accord
et pour un renvoi franco de port. La marchandise reprise sera portée au crédit de votre compte après déduction d'une
participation aux frais adaptée qui s'élève à 15 % de la valeur de la marchandise dans la mesure où l'acheteur n'a
pas fourni la preuve que le montant adapté au cas concret est nettement inférieur ; par ailleurs les frais de reprise
qui nous seront éventuellement facturés par l'industrie en cas de restitution en usine, seront déduits en plus. Les
éléments électriques, les modèles spéciaux ou les marchandises qui ont été fournies spécialement à la demande du
client, ne seront pas repris.
2. Tous les renvois seront au frais et au risque de l'acheteur.
Nous ne prenons en charge
Nous n'acceptons pas par principe les envois contre remboursement.
3. Les réclamations ne pourront être acceptés que dans un délai de
4. Les renvois doivent contenir les informations suivantes :
• Références du client
• Numéro et désignation de l'article
• Numéro/ date de la facture
• Raison du renvoi
6
4070 / 0001 / 2019
AUCUN
frais pour les renvois par distributeur de nuit ou express.
Réf. de commande : BTR-4070-001-XXF
30 jours
après la date de la facture.
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