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et conditions constituent l intégralité de
l accord entre Telenav (et ses concédants
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licence et leurs fournisseurs) et vous
relativement à l'objet du présent document
et remplacent intégralement tout accord
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de l'État de l'Illinois [insérer « Pays-Bas »
lorsque les données européennes de HERE
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sur les contrats de vente internationale de
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exclue. Vous convenez de vous soumettre
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« Pays-Bas » lorsque les données
européennes de HERE sont utilisées] pour
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Si les Données sont acquises par ou au
nom du gouvernement des États-Unis ou
de toute autre entité sollicitant ou
appliquant des droits similaires à ceux
habituellement revendiqués par le
gouvernement des États-Unis, ces
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commercial » au sens défini au 48 C.F.R.
(« FAR ») 2.101, concédé sous licence
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de l utilisateur final, et chaque copie des
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quelque autre manière sera marquée et
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sera traitée conformément audit Avis :
Focus (CDH) Battery Electric Vehicle (BEV), Canada/United States of America, frCAN, First Printing
Appendices
NOM DU CONTRACTANT (FABRICANT
OU FOURNISSEUR) : HERE
ADRESSE DU CONTRACTANT (FABRI-
CANT OU FOURNISSEUR) : c/o Nokia,
425 West Randolph Street, Chicago, Illi-
Ces Données constituent un article
commercial au sens défini dans le FAR
2.101 et sont assujetties aux Modalités
d'utilisateur final en vertu desquelles ces
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Si l agent de négociation des contrats,
l organisme du gouvernement fédéral ou
un fonctionnaire fédéral refuse d utiliser la
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des contrats, l'organisme du
gouvernement fédéral, ou le fonctionnaire
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chercher à obtenir des droits
supplémentaires ou autres droits relatifs
aux données.
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suivants Brevets 5,987,525; 6,061,680;
6,154,773; 6,161,132; 6,230,192; 6,230,207;
6.240,459; 6,330,593 et autres brevets
délivrés ou en instance. Certains services
sont fournis sous licence de Open Globe,
Inc. pour les États-Unis Brevet 6 304 523.
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AVIS D'UTILISATION
nois 60606
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