Les batteries. Seules les batteries dont la pleine capacité est inférieure à 80 % de
la capacité normale ainsi que les batteries qui coulent sont couvertes par cette
garantie limitée.
Usage anormal et abusif. Les défectuosités ou dommages résultant de ce qui
suit : (a) l'utilisation ou le rangement inapproprié, l'usage anormal ou abusif, les
accidents ou la négligence comme les dommages physiques (fissures, égratignures,
etc.) à la surface du Produit découlant d'une mauvaise utilisation; (b) le contact avec
des liquides, l'eau, la pluie, l'humidité extrême ou une forte transpiration, le sable,
la saleté ou toute chose semblable, la chaleur extrême ou la nourriture;
(c) l'utilisation de produits ou d'accessoires à des fins commerciales ou à toutes fins
soumettant le produit ou l'accessoire à un usage ou des conditions hors du commun;
et (d) tout autre acte dont Motorola n'est pas responsable ne sont pas couverts par
la garantie.
Utilisation de produits et accessoires non fabriqués par Motorola.
Les défectuosités ou dommages résultant de l'utilisation de produits,
d'accessoires, de logiciels ou de tout autre périphérique non certifié ou de
marque autre que Motorola ne sont pas couverts par la garantie.
Réparations ou modifications non autorisées. Les défectuosités ou
dommages résultant de la réparation, de l'essai, de l'ajustement, de
l'installation, de l'entretien, de l'altération ou de la modification, de
quelque manière que ce soit, par toute entité autre que Motorola ou ses
centres de service autorisés ne sont pas couverts par la garantie.
Produits altérés. Les Produits ou Accessoires dont : (a) le numéro de série ou
l'étiquette de date a été enlevé, altéré ou oblitéré; (b) le sceau est brisé ou affiche
des signes évidents de manipulation; (c) les numéros de série des cartes ne
correspondent pas, et (d) les pièces ou le boîtier sont de marque autre ou non
conformes à Motorola ne sont pas couverts par la garantie.
Services de communication. Les défectuosités, dommages ou défaillances du
Produit, de l'Accessoire ou du Logiciel causés par tout service de communication ou
signal auquel vous êtes abonné ou que vous utilisez avec le Produit, l'Accessoire ou
le Logiciel, ne sont pas couverts par la garantie.
Comment obtenir le service sous garantie
États- Unis
Téléphones : 1 800 331-6456
Téléavertisseurs : 1 800 548-9954
Radios bidirectionnelles et dispositifs
de messagerie : 1 800 353-2729
Canada
Tous les produits : 1 800 461-4575
ATS
1 888 390-6456
Dans le cas des accessoires et logiciels, veuillez composer le numéro de
téléphone ci-dessus et demander de l'aide pour le produit avec lequel
l'accessoire ou le logiciel est utilisé.
On vous indiquera comment procéder à l'expédition, à vos frais, des Produits,
Accessoires ou Logiciels à un centre de réparation Motorola autorisé. Pour obtenir le
service, vous devez fournir : (a) une copie du reçu, de l'acte de vente ou toute autre
preuve d'achat comparable; (b) une description écrite du problème; (c) le nom de
votre fournisseur de service, le cas échéant; (d) le nom et l'adresse du détaillant, le
cas échéant, et surtout; (e) votre numéro de téléphone et votre adresse.
Autres exclusions
LES GARANTIES IMPLICITES, INCLUANT MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES
IMPLICITES RELATIVES À LA QUALITÉ MARCHANDE ET L'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER SE LIMITENT À LA DURÉE DE LA PRÉSENTE GARANTIE
LIMITÉE, SANS QUOI LES RÉPARATIONS, REMPLACEMENTS OU
REMBOURSEMENT PRÉVUS DANS CETTE GARANTIE LIMITÉE CONSTITUENT LE
RECOURS EXCLUSIF DU CONSOMMATEUR ET SONT OFFERTS AU LIEU ET PLACE DE
TOUTE AUTRE GARANTIE, IMPLICITE OU EXPRESSE. MOTOROLA NE PEUT EN
AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE, QUE CE SOIT UNE RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), POUR DES
DOMMAGES EXCÉDANT LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT, NI DES DOMMAGES
INDIRECTS, ACCIDENTELS, PARTICULIERS OU ACCESSOIRES DE QUELQUE SORTE
QUE CE SOIT, NI DES PERTES DE REVENUS OU DE PROFITS, PERTES
COMMERCIALES, PERTE D'INFORMATION OU DE DONNÉES, PERTE DE LOGICIEL
OU D'APPLICATION OU AUTRE PERTE FINANCIÈRE LIÉE DIRECTEMENT OU
Logiciels
Produits couverts par la garantie
Logiciels. S'applique uniquement aux
défauts matériels du support contenant la
copie du logiciel (p. ex. CD-ROM ou disquette).
Exclusions
Logiciel contenu sur un support matériel. Motorola ne garantit pas que le
logiciel satisfera à vos exigences ou fonctionnera en combinaison avec tout
équipement ou application logicielle fourni par un tiers, que le fonctionnement du
logiciel ne présentera aucune erreur ou que toutes les défectuosités du Logiciel
seront corrigées.
Logiciel NON contenu sur un support matériel. Tout logiciel non fourni sur
support matériel (p. ex. les logiciels téléchargés à partir d'Internet) est offert
« tel quel » et sans garantie.
Qui est couvert?
Cette garantie s'applique uniquement au premier utilisateur final et n'est pas
transférable.
Engagement de Motorola
Motorola réparera, remplacera ou remboursera, à sa discrétion et sans frais, le prix
d'achat de tout produit, accessoire ou logiciel non conforme à la présente garantie.
Des produits, accessoires ou pièces remis à neuf, reconstruits ou de seconde main
fonctionnellement équivalents peuvent être utilisés. Aucun logiciel, données ou
application ajouté à votre produit, accessoire ou logiciel, incluant mais sans s'y
limiter les contacts personnels, les jeux et les sonneries, ne sera réinstallé. Pour
éviter de perdre de tels logiciels, données ou applications, veuillez créer une copie
de secours avant de demander le service.
52
53
INDIRECTEMENT À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE PRODUIT,
L'ACCESSOIRE OU LE LOGICIEL DANS LA MESURE OÙ CES DOMMAGES PEUVENT
ÊTRE NON-RECONNUS PAR LA LOI.
Certaines provinces et autres juridictions ne permettent pas l'exclusion ou
la limitation des dommages consécutifs ou indirects, ou encore la
limitation de la durée d'une garantie; par conséquent, il est possible que
certaines limitations ou exclusions présentées ci-dessus ne s'appliquent
pas à vous. Cette garantie vous confère des droits légaux spécifiques; il est
possible que vous ayez d'autres droits pouvant varier d'une juridiction à
une autre.
Les lois des États-Unis et d'autres pays confèrent à Motorola certains droits
d'exclusivité sur les logiciels protégés par droit d'auteur, dont des droits exclusifs de
reproduction et de distribution de copies de tels logiciels. Les logiciels Motorola
peuvent être copiés, utilisés et redistribués uniquement avec les Produits associés
au logiciel Motorola en question. Aucune autre utilisation n'est autorisée, y compris
mais de façon non limitative, le démontage d'un tel logiciel Motorola ou l'exercice
de certains droits exclusifs sur un tel logiciel.
Compatibilité des aides à l'audition avec
les téléphones cellulaires
Prothèses auditives
Certains téléphones Motorola sont évalués en fonction d'une compatibilité avec les aides
à l'audition. Si la boîte du modèle que vous avez choisi porte la mention « Coté pour les
aides à l'audition », les explications suivantes s'appliquent.
Lorsque certains téléphones cellulaires sont utilisés à proximité de certains appareils
auditifs (aides à l'audition et implants cochléaires), les utilisateurs peuvent percevoir un
bruit de bourdonnement, de ronronnement ou de sifflement plaintif. Certains appareils
auditifs sont plus immunisés que d'autres contre ces bruits parasites, et les téléphones ne
produisent pas tous la même quantité de parasites.
L'industrie du téléphone sans fil a établi des cotes pour certains de ses modèles de
téléphones cellulaires afin d'aider les utilisateurs d'appareils auditifs à choisir un
téléphone qui soit compatible avec leur appareil. Toutefois, les téléphones n'ont pas
tous été cotés. Les modèles cotés portent la mention de cette cote sur leur boîte ou
sur une étiquette apposée sur la boîte.
54
55
Durée de la couverture
Quatre-vingt-dix (90) jours
à compter de la date d'achat.