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GARANTIE LIMITÉE D'UN AN
NOVELCA offre une garantie limitée au présent produit (le
« Produit »), et ce, pour une durée d'un (1) an à compter de
la date d'achat du Produit, aux conditions ci-édictées.
La présente Garantie limitée ne s'applique qu'à l'acheteur
original du Produit et elle ne peut être cédée ni transférée.
La présente Garantie limitée n'a pas pour effet d'exclure,
restreindre, limiter ou modifier la garantie légale accordée
par la loi à l'acheteur du Produit.
S'il s'avérait que le Produit présente un vice de fabrication
ou qu'une ou plusieurs pièces du Produit soient
défectueuses, le détaillant du Produit remplacera ou
réparera, à sa seule discrétion, la ou les pièces défectueuses
ou le Produit, selon le cas, le tout sans frais et aux conditions
cumulatives suivantes : 1) l'acheteur doit s'adresser au
détaillant auprès de qui il a effectué son achat; 2) l'acheteur
doit remettre au détaillant la ou les pièces défectueuses ou
encore le Produit; 3) l'acheteur doit remettre au détaillant la
facture comme preuve de son achat et de la date de cet achat;
4) l'acheteur doit fournir des informations d'identification
du Produit, notamment, le numéro de série ou le numéro
de modèle; et 5) la période d'un (1) an couverte par la présente
Garantie limitée ne doit pas être expirée. Si le détaillant
décide de remplacer la ou les pièces défectueuses, la ou
les pièces de remplacement seront neuves ou remises à neuf
équivalentes à des pièces neuves. La présente garantie ne
crée aucune autre obligation à l'égard du fournisseur de
la garantie que celles explicitement décrites ci-haut.
NOVELCA
5355, boul. des Gradins, Québec (Québec) Canada G2J 1C8
La présente Garantie limitée ne s'applique pas : 1) aux pièces
consomptibles; 2) à l'usure normale; 3) lorsque le Produit
est utilisé à des fins autres que celles déterminées au
guide d'utilisation (s'il en existe un); 4) lorsque le numéro
de série ou autres identifiants du Produit sont oblitérés ou
supprimés; 5) aux dommages purement esthétiques et
n'affectant pas l'usage normal du Produit; 6) lorsque les
dommages, défectuosités, défauts ou autres problèmes
sont causés par : a) un entretien inadéquat du Produit;
b) une mauvaise installation ou un mauvais assemblage
du Produit ou une installation ou un assemblage non
conformes au guide d'installation ou au guide d'utilisation
(s'il en existe un); c) une modification, une réparation ou
un démontage apportés au Produit par une personne non
autorisée par le détaillant ou le fabricant; d) le transport
par l'acheteur, ses commettants, préposés ou mandataires;
e) une négligence de l'acheteur, ses commettants, préposés
ou mandataires; f) un accident; g) un cas de force majeure
ou encore tout événement non imputable au Produit
lui-même.
VERSION FRANÇAISE ET VERSION ANGLAISE
En cas de conflits entre la version française et la version
anglaise du texte de la présente Garantie limitée,
la version française a préséance.
F2311
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