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Les langues disponibles
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Modi é en résultant sont alors soumises à l'intégralité
FR
des dispositions du Contrat. Le Licencié est autorisé à
distribuer le Logiciel Modi é, sous forme de code source
ou de code objet, à condition que cette distribution
respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et
soit accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie
et de responsabilité du Concédant telle que prévue aux
articles 8 et 9,et que, dans le cas où seul le code objet
du Logiciel Modi é est redistribué, le Licencié permette
aux futurs Licenciés d'accéder facilement au code
source complet du Logiciel Modi é en indiquant les
modalités d'accès, étant entendu que le coût additionnel
d'acquisition du code source ne devra pas excéder le
simple coût de transfert des données.
5.3.3 DISTRIBUTION DES MODULES EXTERNES
Lorsque le Licencié a développé un Module Externe les
conditions du Contrat ne s'appliquent pas à ce Module
Externe, qui peut être distribué sous un contrat de
licence di érent.
5.3.4 COMPATIBILITÉ AVEC LA LICENCE GNU GPL
Le Licencié peut inclure un code soumis aux dispositions
d'une des versions de la licence GNU GPL dans le
Logiciel modi é ou non et distribuer l'ensemble sous les
conditions de la même version de la licence GNU GPL.
Le Licencié peut inclure le Logiciel modi é ou non dans
un code soumis aux dispositions d'une des versions
de la licence GNU GPL et distribuer l'ensemble sous les
conditions de la même version de la licence GNU GPL.
Article 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL
Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur
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