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droits suivants sur le Logiciel pour toutes destinations
FR
et pour la durée du Contrat dans les conditions ci-après
détaillées.
Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir
un ou plusieurs brevets d'invention protégeant tout
ou partie des fonctionnalités du Logiciel ou de ses
composants, il s'engage à ne pas opposer les éventuels
droits conférés par ces brevets aux Licenciés successifs
qui utiliseraient, exploiteraient ou modi eraient le
Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant
s'engage à faire reprendre les obligations du présent
alinéa aux cessionnaires.
5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans
restriction quant aux domaines d'application, étant
ci-après précisé que cela comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du
Logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute
forme.
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le
stockage du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en
tester le fonctionnement a n de déterminer les idées et
principes qui sont à la base de n'importe quel élément
de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié e ectue toute
opération de chargement, d'a chage, d'exécution, de
transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit
d'e ectuer en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit
de traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute
autre modi cation au Logiciel et le droit de reproduire
le logiciel en résultant. Le Licencié est autorisé à
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