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Les langues disponibles
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Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel.
Article 2 - OBJET
Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant
au Licencié d'une licence non exclusive, cessible et
mondiale du Logiciel telle que dé nie ci-après à l'article 5
pour toute la durée de protection des droits portant sur
ce Logiciel.
Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat
est réputée acquise du fait du premier des faits suivants :
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen
notamment par téléchargement à partir d'un serveur
distant ou par chargement à partir d'un support
physique;
* (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un
quelconque des droits concédés par le Contrat.
3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment
un avertissement relatif aux spéci cités du Logiciel, à la
restriction de garantie et à la limitation à un usage par
des utilisateurs expérimentés a été mis à disposition
du Licencié préalablement à son acceptation telle que
dé nie à l'article 3.1 ci-dessus et le Licencié reconnaît en
avoir pris connaissance.
Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
4.1 ENTRÉE EN VIGUEUR
Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation
par le Licencié telle que dé nie en 3.1.
4.2 DURÉE
Le Contrat produira ses e ets pendant toute la durée
légale de protection des droits patrimoniaux portant sur
le Logiciel.
Article 5 - ÉTENDUE DES DROITS CONCÉDÉS
Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les
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