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Les langues disponibles
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apporter toute Contribution au Logiciel sous réserve
de mentionner, de façon explicite, son nom en tant
qu'auteur de cette Contribution et la date de création de
celle-ci.
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
Le droit de distribution comporte notamment le droit de
di user, de transmettre et de communiquer le Logiciel
au public sur tout support et par tout moyen ainsi que le
droit de mettre sur le marché à titre onéreux ou gratuit,
un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé. Le
Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel,
modi é ou non, à des tiers dans les conditions ci-après
détaillées.
5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS
MODIFICATION
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes
du Logiciel, sous forme de Code Source ou de Code
Objet, à condition que cette distribution respecte
les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit
accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie
et de responsabilité du Concédant telle que prévue aux
articles 8 et 9,et que, dans le cas où seul le Code Objet du
Logiciel est redistribué, le Licencié permette aux futurs
Licenciés d'accéder facilement au Code Source complet
du Logiciel en indiquant les modalités d'accès, étant
entendu que le coût additionnel d'acquisition du Code
Source ne devra pas excéder le simple coût de transfert
des données.
5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIÉ
Lorsque le Licencié apporte une Contribution au
Logiciel, les conditions de distribution du Logiciel
FR
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