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Les langues disponibles
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Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au moins une Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des lignes de programme du Logiciel et auquel
l'accès est nécessaire en vue de modi er le Logiciel.
Code Objet : désigne les chiers binaires issus de la compilation du Code Source.
Titulaire : désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.
Licencié : désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le Contrat.
Contributeur : désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution.
Concédant : désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale distribuant le Logiciel sous le
Contrat.
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Contribution : désigne l'ensemble des modi cations, corrections, traductions, adaptations et/ou
nouvelles fonctionnalités intégrées dans le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module
Interne.
Module : désigne un ensemble de chiers sources y compris leur documentation qui permet de
réaliser des fonctionnalités ou services supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel.
Module Externe : désigne tout Module, non dérivé du Logiciel, tel que ce Module et le Logiciel
s'exécutent dans des espaces d'adressage di érents, l'un appelant l'autre au moment de leur exécu-
tion.
Module Interne : désigne tout Module lié au Logiciel de telle sorte qu'ils s'exécutent dans le même
espace d'adressage.
GNU GPL : désigne la GNU General Public License dans sa version 2 ou toute version ultérieure, telle
que publiée par Free Software Foundation Inc.
Parties : désigne collectivement le Licencié et le Concédant.
Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel.
Article 2 - OBJET
Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d'une licence non exclusive, ces-
sible et mondiale du Logiciel telle que dé nie ci-après à l'article 5 pour toute la durée de protection
des droits portant sur ce Logiciel.
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