Table des Matières
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● « Commande », Page 74
● « Maintenance / Entretien », Page 80
2.5
Responsabilité de l'exploitant
Les informations sur la sécurité au travail se rapportent aux règlements de l'Union Européenne en vigueur à la
date de fabrication de la machine. Pendant la durée d'utilisation intégrale de la machine, l'exploitant est tenu de
vérifier la conformité des mesures de sécurité au travail citées avec la législation en vigueur et d'observer les nou‐
velles prescriptions. En dehors de l'Union Européenne, observer les lois en matière de sécurité du travail applica‐
bles sur le lieu d'utilisation ainsi que les règlements et prescriptions régionaux.
Outre les informations sur la sécurité au travail contenues dans cette notice, noter et observer les règles de sécu‐
rité, prescriptions en matière de prévention des accidents et règles de respect de l'environnement générales vala‐
bles pour le domaine d'application de la machine.
Il appartient à l'exploitant et au personnel habilité par lui de faire le nécessaire pour assurer une marche impecca‐
ble de la machine et de définir clairement les compétences de chacun pour l'installation, la manipulation, la main‐
tenance et le nettoyage. Observer toutes les instructions de la présente notice, sans restriction.
Certaines contraintes locales ou des cas d'utilisation spéciaux peuvent créer des situations particulières non con‐
nues lors de la rédaction de ce document. Il appartient alors à l'exploitant de définir toutes les mesures nécessai‐
res à la sécurité et de les mettre en œuvre. De telles mesures peuvent concerner la manipulation de produits
dangereux ou d'outils et la mise à disposition / le port d'équipements individuels de protection. L'exploitant doit le
cas échéant compléter la notice en y ajoutant toutes les consignes et obligations de surveillance et en mention‐
nant les déclarations obligatoires, ceci pour prendre en compte certaines données spéciales relatives p.ex. à l'or‐
ganisation du travail, au déroulement des opérations ou au personnel. Pour d'autres informations, cf. « Consi‐
gnes de sécurité pour la commande », Page 74.
L'exploitant doit également
● définir dans des instructions de service les autres consignes de sécurité résultant de l'évaluation des risques
aux postes de travail où la machine est utilisée,
● mettre à la disposition du personnel travaillant sur la machine les équipements de premiers secours, donner à
son personnel les instructions nécessaires pour l'utilisation des équipements de premiers secours,
● faire le nécessaire pour que la notice se trouve toujours à proximité immédiate de la machine et soit toujours
accessible au personnel chargé de l'installation, de la manipulation, de l'entretien et du nettoyage,
● assurer au personnel la formation nécessaire,
● veiller à ce que la machine ne soit utilisée que si elle est dans un état technique impeccable et en bon état de
marche,
● veiller à ce que les dispositifs de sécurité soient accessibles et contrôlés régulièrement,
● veiller à ce que les prescriptions nationales pour l'utilisation de ponts et appareils de levage soient respectées,
● veiller à ce que les contrôles réguliers prescrits soient effectués dans les délais voulus et que les résultats de
ces contrôles soient consignés dans un document.
L'exploitant doit établir des directives claires sur la conduite à tenir en cas de dysfonctionnement, transmettre aux
opérateurs toute information utile et faire apposer à un endroit approprié, de façon bien visible, les instructions
nécessaires.
L'exploitant doit faire le nécessaire
● pour que les règles de prévention des risques professionnels - DGUV - en Allemagne
● et les règlements sur la santé et la sécurité au travail soient respectés.
N° valable jusque-là
BGV D6
BGV D8
BGG/GUV-G 905
Tab. 4
Extrait des règles de prévention des risques professionnels - DGUV - en Allemagne
DGUV Règle 52
DGUV Règle 54
DGUV Principe 309-001
Nouveau n°
Titre
Ponts
Treuils, appareils de levage et de traction
Contrôle des ponts
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