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Introduction
La spécification environnementale des produits Hypertherm exige
que tous les fournisseurs présentent les informations relatives
aux Restrictions des substances dangereuses (RoHS), Déchets
d'équipements électriques et électroniques DEEE et Enregistrement,
évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques (REACH).
La conformité environnementale des produits ne concerne pas la
qualité de l'air à l'intérieur des locaux ni le dégagement des fumées
dans l'atmosphère par l'utilisateur final. Les matériaux coupés par
l'utilisateur final ne sont pas livrés avec les produits Hypertherm.
L'utilisateur final est responsable des matériaux coupés ainsi que
de la sécurité et de la qualité de l'air sur les lieux de travail. L'utilisateur
final doit être au courant des risques potentiels à la santé, associés
aux matériaux coupés, et assurer la conformité aux règlements locaux.
Règlements environnementaux nationaux
et locaux
Les règlements environnementaux nationaux et locaux ont la
préséance sur toutes les instructions figurant dans le présent manuel.
Tout produit doit être importé, installé, exploité et éliminé en accord
avec tous les règlements environnementaux nationaux et locaux
applicables au site d'installation.
Les Normes européennes de l'environnement sont discutées plus bas
sous la rubrique intitulée La Directive DEEE.
La directive RoHS
Hypertherm s'engage à assurer la conformité de ses produits à toutes
les lois et normes applicables, dont la directive de l'Union européenne
sur la restriction des substances dangereuses (RoHS) qui restreint
l'utilisation des matières dangereuses dans les produits électroniques.
Hypertherm dépasse les exigences de la Directive RoHS de manière
globale.
Hypertherm travaille de façon continue à réduire le contenu des
matières assujetties à la directive RoHS dans ses produits sauf dans
les cas où aucune alternative faisable ne paraît exister.
Hypertherm a élaboré les déclarations de conformité à la directive
RoHS des versions CE actuelles de ses systèmes de coupage plasma
Powermax. Depuis 2006 une marque RoHS figure également sur
la plaque signalétique des versions CE du système Powermax au-
dessous du marquage CE. Hypertherm travaille aussi à modifier les
pièces, utilisées dans les versions CSA des systèmes Powermax et
dans d'autres produits Hypertherm qui ne sont pas concernés par
la directive, ou en sont exclus, de sorte à les rendre conformes
à cette directive, anticipant ainsi les exigences futures.
Élimination correcte des produits
Hypertherm
Les systèmes de coupage plasma Hypertherm, comme tous les
produits électroniques, peuvent contenir des substances ou des
ES-1
Français / French
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
composants, tels que les cartes de circuits imprimés, qui ne peuvent
pas être jetés avec les déchets banals. Il est de votre responsabilité
d'éliminer tous les produits Hypertherm et leurs pièces constituantes
en tenant compte de l'environnement et en accord avec les codes
nationaux et locaux.
• Aux États-Unis, veuillez consulter toutes les lois fédérales, d'état et
locales applicables.
• Dans les pays de l'Union européenne, veuillez consulter les directives
de l'UE, ainsi que les lois nationales et locales applicables. Pour plus
d'information, référez-vous au www.hypertherm.com/weee.
• Dans d'autres pays, veuillez consulter les lois nationales et locales
applicables.
• Demandez conseil aux experts juridiques et autres spécialistes en
conformité, si nécessaire.
La directive DEEE
Le 27 janvier 2003, le Parlement européen et le Conseil de l'Union
européenne ont autorisé la Directive 2002/96/EC ou DEEE (déchets
d'équipements électriques et électroniques).
Tous les produits Hypertherm concernés par cette directive et vendus
dans les pays de l'UE après le 13 août 2005, portent le symbole
DEEE, comme prescrit par la loi. Cette directive encourage et définit
des critères spécifiques de collecte, manutention et recyclage des
déchets EEE. Les déchets de post-consommation ne sont pas traités
de la même façon que les déchets d'entreprise (tous les produits
Hypertherm rentrent dans la seconde catégorie). Les instructions
d'élimination des versions CE des systèmes de coupage plasma
Powermax figurent au www.hypertherm.com/weee.
Cet URL est imprimé sur l'étiquette d'avertissement, de type symbole,
de chaque système Powermax de version CE depuis 2006. Les
versions CSA des systèmes Powermax et autres produits Hypertherm
ne sont pas concernées par la directive DEEE ou en sont exemptes.
Le règlement REACH
Le règlement REACH (1907/2006), en vigueur depuis 1er juin 2007,
concerne les produits chimiques disponibles au marché européen.
Le règlement REACH exige que les substances extrêmement
préoccupantes (SVHC) ne constituent pas plus de 0,1 % de poids
d'une pièce de fabrication.
Les fabricants de composants, ainsi que les utilisateurs en aval, tels
que Hypertherm, sont obligés de veiller à ce que tous les produits
chimiques, provenant de leurs fournisseurs et utilisés dans ou sur
leurs produits, aient un numéro d'enregistrement, attribué par l'Agence
européenne des produits chimiques (AEPC). Afin d'assurer le respect
de la directive REACH, Hypertherm demande à tous ses fournisseurs
de présenter les déclarations REACH et d'identifier explicitement
toutes les matières SVHC utilisées. Les matières SVHC représentent
désormais au plus 0,1 % en poids des pièces constituantes. Les
fiches de données de sécurité présentent une liste complète de toutes
les substances contenues dans les produits chimiques. Vous pouvez
consulter les FDS pour vérifier la conformité à la directive REACH.
Sécurité et conformité des produits Hypertherm
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