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r é p a r a t i o n / m a i n t e n a n c e
R e s t r i c t i o n s
1.
Restrictions de droits d'auteur : le Logiciel et la documentation jointe sont soumis à la
réglementation relative aux droits d'auteur. Toute copie non autorisée du Logiciel, y compris
un Logiciel qui a été modifié, fusionné ou inclus avec d'autres logiciels, ou la documentation
écrite est expressément interdite. L'Acheteur peut être légalement responsable de toute
violation des droits d'auteur causée ou entraînée par le non-respect par l'Acheteur des
termes du présent Contrat. Le présent Contrat ne confère aucun droit allant au delà des
droits spécifiés par 17 U.S.C. §117.
2.
Restrictions d'utilisation : l'Acheteur peut transférer physiquement le Produit d'un
emplacement à un autre à condition que le Logiciel ne soit pas copié. L'Acheteur n'est
pas autorisé à transférer électroniquement le Logiciel du Produit à un autre équipement.
L'Acheteur n'est pas autorisé à divulguer, publier, traduire, diffuser, distribuer des copies,
modifier, adapter, désassembler, décompiler ou créer des travaux dérivés basés sur le
Logiciel ou la documentation écrite.
3.
Restrictions de transfert : l'Acheteur n'est en aucun cas autorisé à transférer, attribuer,
louer, louer à bail, vendre ou céder de toute autre façon le Produit ou le Logiciel de
façon temporaire. L'Acheteur n'est pas autorisé à céder ou transférer la présente Licence,
partiellement ou totalement, par un acte officiel sans l'autorisation écrite préalable de
Masimo ; à l'exception du fait que le Logiciel et l'ensemble des droits de l'Acheteur sont
automatiquement transférés à une partie quelconque qui fait l'acquisition de la propriété
du Produit avec lequel le présent Logiciel est inclus. Toute tentative de céder des droits,
responsabilités ou obligations relatifs au présent contrat autres que ceux décrits dans ce
paragraphe est nulle et non avenue.
4.
Droits du gouvernement des États-Unis : Si l'Acheteur acquiert un Logiciel (y compris la
documentation jointe) au nom d'un service du Gouvernement des États-Unis, les clauses
suivantes s'appliquent : Le Logiciel et la documentation sont estimés comme étant un
« logiciel commercial » et une « documentation de logiciel informatique commerciale »,
conformément à la section DFAR 227.7202 FAR 12.212, respectivement, comme
requis. Toute utilisation, modification, reproduction, diffusion, exécution, présentation ou
divulgation du Logiciel (y compris la documentation connexe) par le Gouvernement des
États-Unis ou l'une quelconque de ses agences doit être régie exclusivement par les
termes du présent contrat et est interdite sauf dans le cadre expressément autorisé par
les termes du présent contrat.
Manuel d'utilisation de l'oxymètre de pouls avec extraction de signal Rad-8
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