Licence D'utilisation - Masimo Rad-8 Manuel D'utilisation

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E x c l u s i o n s s u i t e
CETTE GARANTIE, AINSI QUE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE PAR ÉCRIT POUVANT
ÊTRE ÉTABLIE PAR MASIMO EST LA GARANTIE UNIQUE ET EXCLUSIVE CONCERNANT
LE PRODUIT ET LE LOGICIEL. SANS RESTRICTION AUCUNE, CETTE GARANTIE EXCLUT
FORMELLEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE ORALE OU TACITE, NOTAMMENT TOUTE
GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER.
MASIMO NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTE PERTE, DOMMAGE OU
FRAIS INDIRECT, PARTICULIER OU IMMATÉRIEL, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT
CONSÉCUTIF À L'UTILISATION OU LA PERTE D'USAGE DE PRODUITS OU LOGICIELS
QUELCONQUES. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ DE MASIMO RÉSULTANT DE LA
VENTE DE TOUT PRODUIT ET LOGICIEL À L'ACHETEUR (DANS LE CADRE D'UN CONTRAT,
D'UNE GARANTIE, D'UN ACTE DOMMAGEABLE, D'UNE RESPONSABILITÉ DIRECTE OU
AUTRE RÉCLAMATION) NE POURRA DÉPASSER LE MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR
POUR LES PRODUITS FAISANT L'OBJET D'UNE TELLE RÉCLAMATION. LES LIMITATIONS
DE CETTE SECTION NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉES COMME EXCLUANT TOUTE
RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT LÉGALEMENT ÊTRE EXCLUE PAR CONTRAT.
L i c e n c e d ' u t i l i s a t i o n
1.
2.
9-6
r é p a r a t i o n / m a i n t e n a n c e
Contrat de licence : en l'échange du paiement des frais de licence de logiciel, qui fait partie
du prix payé pour le Produit, Masimo accorde à l'Acheteur une licence (la « Licence ») non
exclusive, non transférable (sauf dans le cadre décrit ci-dessous), sans droit d'accorder une
sous-licence, pour utiliser la copie du Logiciel en relation avec l'utilisation par l'Acheteur du
Produit pour son utilisation spécifiée dans les présentes instructions d'utilisation. Masimo
se réserve tous les droits non expressément accordés à l'Acheteur.
Propriété du Logiciel : le Logiciel est accordé sous licence, non vendu ; tous les droits et
intérêts relatifs au Logiciel et toutes les copies de celui-ci restent à tout moment la propriété
de Masimo et ne sont pas transférés à l'Acheteur. Toute référence dans le présent Contrat
à l'achat ou à la vente du Logiciel fait référence à l'achat ou à la vente d'une Licence de
Logiciel comme présentement décrite.
Manuel d'utilisation de l'oxymètre de pouls avec extraction de signal Rad-8