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3) LES EXCLUSIONS NE SONT PAS COUVERTES
PAR LA GARANTIE
Les éléments suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par
cette garantie :
-
L'usure normale ;
-
Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages
(pièces et main-d'œuvre) ;
-
Les dommages causés par négligence ou le défaut de se conformer
aux normes d'entretien ou de remisage telles que stipulées dans le
Guide du conducteur ;
-
Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations,
d'entretien ou de service incorrects, de la modification ou de l'utilisation
de pièces n'ayant pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore
les dommages résultant de réparations effectuées par une personne
n'étant pas un concessionnaire / distributeur VCC Can-Am autorisé ;
-
Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale,
la négligence, ou encore une utilisation non conforme aux recomman-
dations du Guide du conducteur Quad Can-Am ;
-
Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un ince-
ndie, d'un vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force ma-
jeure ;
-
L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas
au produit (voir le Guide du conducteur) ;
-
Les dommages résultant de la corrosion ou de l'exposition aux éléme-
nts naturels ;
-
Les dommages résultant d'introduction de neige ou d'eau ;
-
Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects
ou de tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, les
coûts de transport, le remisage, les appels téléphoniques, la location,
le recours à un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance,
le remboursement de prêts, les pertes de temps et les pertes de reve-
nus ou la perte de jouissance du véhicule pendant la durée du service
ou des réparations.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des
deux dates suivantes : (1) la date de livraison au premier acheteur au détail
ou ; (2) la date à laquelle le produit est mis en service pour la première
fois, et ce pour une période de :
-
SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de
services en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-
delà de sa date d'échéance originale.
POUR LES PRODUITS VENDUS EN AUSTRALIE SEULEMENT
Rien dans ces modalités de la garantie devraient être utiliser pour exclure,
restreindre ou modifier l'application de toute condition, garantie, droit ou
recours conféré ou implicite en vertu de la Competition and Consumer
GARANTIE LIMITÉE INTERNATIONALE BRP : VCC CAN-AM
®
2020
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