Table des Matières
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Chapitre 6
6
Remarques concernant la
loi allemande sur les
piles et les accumula-
teurs
Conformément à loi allemande sur les piles et
les accumulateurs, nous sommes tenus de vous
informer sur les points suivants concernant la
distribution des piles ou des accumulateurs et
concernant la livraison d'appareils contenant
des piles ou des accumulateurs :
Les piles et accumulateurs ne doivent pas être
jetés avec les ordures ménagères. Étant donné
que les piles contiennent des matières nocives
pour les personnes et l'environnement, elles
doivent être traitées ou recyclées correcte-
ment. Pour leur recyclage en bonne et due
forme, les piles doivent être collectées séparé-
ment du reste des déchets et en fonction des
catégories de collecte et de traitement (piles
d'appareils, batteries de véhicules et batteries
industrielles). La collecte séparée des piles
poursuit en outre l'objectif de la préservation
des ressources.
La loi sur les piles et les accumulateurs interdit
expressément de jeter les piles avec les ordures
ménagères. En tant qu'utilisateur final, vous
êtes dans l'obligation légale de retourner les
piles usagées. Vous devez collecter les piles
usagées séparément des déchets urbains non
triés.
Les fabricants des piles pour appareils ont créé
un système de reprise généralisé pour les piles
usagées d'appareils (système de reprise com-
mun) ou un système de reprise interne autorisé
par les pouvoirs publics (système de reprise
propre au fabricant). Les piles usagées des ap-
pareils sont exclusivement recueillies dans des
points de collecte rattachés au système de re-
prise commun ou à un système de reprise
propre au fabricant. Veuillez par conséquent
déposer les piles usagées dans un point de col-
lecte de votre commune ou les remettre gratui-
tement au point de vente respectif. Vous pou-
vez nous rendre gratuitement, à l'adresse men-
tionnée ci-après, les piles usagées que nous
vous avons fournies, ou nous les renvoyer par
la poste.
Les piles contenant des substances polluantes
sont identifiées par un logo représentant une
poubelle barrée Fig. 4. Sous le symbole de la
poubelle se trouve le symbole chimique de la
substance polluante – « Pb » signifie plomb.
Mode_d'emploi_eReserve_2015_06_12
Remarques concernant la loi allemande sur les piles et les accumulateurs
Fig. 4 : symbole d'indication pour l'élimination
de la pile
7 Mentions légales
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Rittweg 55-57
D-72070 Tübingen-Hirschau
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Fax +497071/7003-50
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fications techniques.
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