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LA DIRECTIVE 2002/96/EC (DEEE): Infor-
mations pour l'utilisateur.
Fig. A
Ces informations s'adressent exclusivement aux
utilisateurs possédant un produit sur lequel fig-
ure le symbole ci-dessous (Fig. A). Ce symbole
est reporté sur l'étichette des caractéristiques
techniques de l'appareil (plaque ségnalétique)
.Ce symbole indique que cet appareil est
classé, selon les normes en vigueur, comme
un équipement électrique ou électronique et
qu'il est conforme à la Directive EU 2002/96/EC
(DEEE- Déchets d'Equipements Electriques et
Electroniques).
Il devra donc, en fin de vie, être obligatoirement
traité séparément des déchets ménagers, et
qu'il devra être déposé gratuitement dans un
centre de ramassage se chargeant du recyclage
du matériel électrique et électronique, ou bien
être remis à un revendeur, au moment de l'achat
d'un nouvel appareil équivalent.
L'utilisateur est responsable de la remise
de l'appareil en fin de vie aux structures de
ramassage et points de collectes appropriés.
Il s'expose sinon aux sanction prévues par la
législation en vigueur.
La collecte sélective, qui permettra par la suite
le recyclage du produit, le traitement de ses dé-
chets et son élimination non polluante, contribue
à la prévention de conséquences négatives
pour l'environnement et la santé humaine, et
favorise la valorisation des DEEE.
Pour obtenir plus de détails sur le recyclage
de ce produit, veuillez prendre contact avec le
bureau municipal de votre région, votre service
d'élimination des déchets ménagers ou le ma-
gasin où vous avez acheté le produit.
Les producteurs et les importateurs obtem-
pèrent à leur responsabilité concernant le re-
cyclage des DEEE, le traitement et l'élimination
compatible avec l'environnement, en y partici-
pant soit directement, soit à travers un système
de collectivité.
Pour l'utilisateur
RÈGLEMENT n° 1935/2004 DU PARLE-
MENT EUROPÉEN – matériaux et objets
destinés à entrer en contact avec des
denrées alimentaires.
Informations aux utilisateurs.
Le symbole représenté sur la figure, présent
sur l'emballage, indique que les matériaux
et objets destinés à entrer en contact avec
des denrées alimentaires sont conformes,
dans ce produit, à ce qui est prescrit par le
règlement européen n° 1935/2004.
À l'intérieur de la cavité du four les aliments
pourraient entrer en contact avec : les grilles
du four, les lèchefrites, les plaques à pâtis-
serie, le verre de la porte du four, les joints en
catouchouc, les broches des tournebroches,
les parois du four.
Sur la table de cuisson avec : les grilles, les
brûleurs et le plan de cuisson.
Dans le tiroir chauffe-plats avec : les parois
du tiroir.
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