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bénéficiera du service de Garantie de l'élément remplacé. La plupart des
dispositifs, conversions et mises à niveau impliquent le retrait des pièces et
leur restitution à IBM.
Avant qu'IBM ou votre revendeur ne remplace une Machine ou une pièce,
vous vous engagez à retirer tous les dispositifs et toutes les pièces, options,
modifications et adjonctions, qui ne sont pas couverts par la garantie.
Vous vous engagez également à :
1. vérifier que la Machine n'est soumise à aucune disposition ou restriction
légale qui en empêche le remplacement ;
2. obtenir du propriétaire une autorisation permettant à IBM ou à votre
revendeur à réparer une Machine dont vous n'êtes pas propriétaire ;
3. le cas échéant, avant qu'IBM ne fournisse un service :
a. suivre les procédures d'identification, d'analyse d'incident, et de
demande de service, fournies par IBM ou votre revendeur ;
b. sécuriser tous les Logiciels, données et espèces contenus dans la
Machine ;
c. fournir à IBM ou votre revendeur un accès suffisant, libre et sûr à vos
installations pour permettre à IBM ou votre revendeur de remplir leurs
obligations ; et
d. informer IBM ou votre revendeur de tout changement d'emplacement
de la Machine.
IBM ou votre revendeur est responsable des dommages subis par votre
Machine ou de la perte de celle-ci lorsqu'elle se trouve 1) en la possession
d'IBM ou de votre revendeur, 2) en transit au cas où IBM prendrait en charge
les frais de transport.
Ni IBM, ni votre revendeur ne peut être tenu pour responsable des
informations confidentielles, personnelles ou dont vous êtes propriétaire
contenues dans une machine que vous avez retournée à IBM ou à votre
revendeur pour quelque raison que ce soit. Vous devez supprimer les
informations de ce type avant de retourner la Machine.
Limite de responsabilité : Si IBM manque à ses obligations, vous serez en
droit d'obtenir, en cas de faute établie et dans les limites ci-après, la réparation
de votre préjudice. Quels que soient la nature, le fondement et les modalités de
l'action engagée contre IBM, IBM ne sera responsable qu'à concurrence :
1. des dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens
matériels, mobiliers et immobiliers, et
2. pour tout autre dommage réel et direct, le prix facturé (les douze (12)
derniers mois de redevance pour les redevances périodiques) de la Machine
à l'origine de la réclamation. Au titre du présent alinéa, le terme «Machine»
inclut le Code machine et le Code Interne sous Licence.
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NetVista : Aide-mémoire
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