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NIPE MONITOR V1 - Monitorage continu du confort / inconfort des nouveau-nés et nourrissons
l'expédition seront à la charge de la partie procédant à l'expédition du produit. Les produits
retournés par l'acheteur dans le cadre de la présente garantie seront emballées dans
l'emballage d'origine ou dans un emballage équivalent pour protéger le produit. Si l'acheteur
retourne un produit à Mdoloris Medical Systems dans un emballage inadéquat, tout dommage
du matériel constaté à la réception par Mdoloris Medical Systems (et non déjà signalé) sera
présumé survenu en cours de transit et sera de la responsabilité de l'acheteur.
La présente garantie ne s'étend pas à tout ou partie des produits garantis ayant fait l'objet
d'une mauvaise utilisation, d'une négligence ou d'un accident ; ayant été endommagés par des
causes extérieures au produits, c'est-à-dire, mais non limitativement, les pannes de courant ou
les alimentations défectueuses ; ayant été utilisés à l'encontre des instructions de Mdoloris
Medical Systems ; ayant été raccordés à des accessoires non standards ; sur lesquels le
numéro de série a été enlevé ou rendu illisible ; ayant été modifié, démontés, réparés ou
remontés par un technicien ne faisant pas partie du personnel de Mdoloris Medical Systems , à
moins d'y avoir été invité par Mdoloris Medical Systems Mdoloris Medical Systems ne sera
pas tenu de faire des réparations, des remplacements ou des modifications résultant en tout ou
partie de l'usure normale du matériel. Mdoloris Medical Systems n'accorde pas sa garantie :
(a) à tout produit qui n'est pas garanti, (b) à tout produit acheté à un fournisseur autre que
Mdoloris Medical Systems ou son distributeur agréé ou (c) à tout produit vendu sous un autre
nom de marque que Mdoloris Medical Systems
LA PRESENTE GARANTIE EST LA GARANTIE SEULE ET EXCLUSIVE DES
PRODUITS
MDOLORIS
MEDICAL
SYSTEMS
ACCORDEE
SEULEMENT
A
L'ACHETEUR ET TIENT EXPRESSEMENT LIEU DE TOUTE AUTRE GARANTIE
EXPLICITE OU IMPLICITE INCLUANT, MAIS NON LIMITATIVEMENT, TOUTE
GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UNE UTILISATION
PARTICULIERE. LA RESPONSABILITE DE MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS
RESULTANT DE LA VENTE DES PRODUITS OU DE LEUR UTILISATION EN VERTU
DE LA GARANTIE, D'UN CONTRAT, D'UN ACTE ILLICITE OU TOUT AUTRE
N'EXCEDERA PAS LES SOMMES EFFECTIVEMENT RECUES PAR MDOLORIS
MEDICAL SYSTEMS
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS NE SERA PAS TENU
RESPONSABLE D'EVENTUELS PREJUDICES, PERTES OU FRAIS DE NATURE
OCCASIONNELLE,
SPECIALE
OU
INDIRECTE
(INCLUANT
MAIS
NON
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MD/PRD/IN16.NIPEV1 v.04 - 12 MAR 2020
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