Tait TM9315 Guide De L'utilisateur page 56

propriété du Logiciel et de la
Documentation associée, existant ou
ultérieur; y compris notamment toute
adaptation, correction, décompilation,
désassemblage, émulation,
amélioration, modification, traductions
et mises à jour ou travaux associés au
Logiciel et sa Documentation qu'ils
appartiennent à Tait ou à telle autre
partie ou toute amélioration résultant
des procédés Tait ou prestation de
service d'information.
"Titulaire" signifie tout individu ou
entité qui a accepté les conditions
générales du Contrat de Licence.
"Logiciel à Source libre" signifie
Logiciel avec libre accès au Code
Source et avec une licence pour
modification ou permission de
distribution libre.
"Contrat de licence Logiciel à
Source libre" signifie les conditions
générales selon lesquelles le Contrat
de licence du Logiciel libre a été
concédé.
"Personne" signifie tout individu,
partenariat, corporation, association,
société en commandite par action,
trust, société à responsabilité limitée,
autorité gouvernementale, entreprise
individuelle ou toute autre entité
reconnue par une autorité
gouvernementale.
"Vulnérabilité de Sécurité
Informatique" signifie toute faille ou
faiblesse du système de sécurité,
dans le contrôle lié à la conception et à
la mise en œuvre, ou aux contrôles
internes, dont l'exécution (déclenchée
involontairement ou de manière
malveillante) pourrait provoquer une
faille du système de sécurité qui
pourrait engendrer la mise en danger
des données, leur manipulation, leur
perte ou ultimement à ce que le
système soit endommagé.
"Logiciel" (i) signifie Logiciel
propriétaire dont le format est en code
exécutable et toute adaptation,
traduction, décompilation,
56 Contrat de licence logiciel de Tait
désassemblage, émulation ou toutes
actions dérivées dudit Logiciel; (ii)
signifie toutes modifications,
améliorations, nouvelles versions et
nouvelles éditions du Logiciel fournies
par Tait, et (iii) peut contenir un ou
plusieurs éléments appartenant au
Logiciel d'un fournisseur tiers.
Le terme "Logiciel" ne comprend
aucun Logiciel d'une tierce partie
fourni sous une licence séparée ou
auquel il ne peut être concédé de
licence selon les termes de ce Contrat.
"Code Source" signifie un Logiciel
exprimé en langage lisible d'emblée
essentiel à la compréhension, au
maintien, aux modifications, aux
corrections, aux améliorations de tout
Logiciel auquel on se réfère dans ce
Contrat et y compris notamment toute
forme de ce Logiciel avant sa
compilation en un programme
exécutable.
Tait signifie Tait International Limited
et tout ses Sociétés Affiliées.
A 2 CHAMP
RTICLE
D'APPLICATION
Ce Contrat stipule les conditions
générales de la licence que Tait
concède au Titulaire et de l'utilisation
dudit Logiciel et de sa Documentation
par le Titulaire de cette licence.
Tait et le Titulaire concluent ce Contrat
en rapport avec la livraison de certains
Logiciels propriétaires et/ou produits
contenant des Logiciels embarqués ou
pré-chargés.
A 3 ATTRIBUTION DE
RTICLE
LA LICENCE
3.1. Sous réserve des clauses
stipulées au présent Contrat et du
paiement et des frais relatifs à la
licence Tait octroie au Titulaire une
licence personnelle limitée, non
transférable (sauf autorisation dans
l'article 7) et une licence non exclusive
quant à l'utilisation du Logiciel en
Code format exécutable et de sa
Documentation uniquement pour