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Logiciel tiers
Logiciel tiers
A. Ce produit inclut des modules logiciels tiers. L'utilisation et la distribution de ces
modules logiciels (le « LOGICIEL ») sont soumises aux conditions (1) à (9)
suivantes.
(1) Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et restrictions et à tous
les règlements en matière d'exportation des pays concernés si le produit
comprenant le LOGICIEL est amené à être livré, transféré ou exporté vers
un autre pays.
(2) Les détenteurs du LOGICIEL conservent à tous égards le titre, la propriété
et les droits de propriété intellectuelle propres au LOGICIEL ou qui lui sont
associés. Sauf si un tel cas est expressément prévu dans le présent
accord, aucune licence ni aucun droit, explicite ou implicite, ne vous est
accordé par les détenteurs du LOGICIEL à l'égard de toute propriété
intellectuelle des détenteurs du LOGICIEL.
(3) Vous utilisez exclusivement le LOGICIEL avec le produit Canon que vous
avez acheté (le «PRODUIT»).
(4) Vous ne devez pas transférer, accorder en sous-licence, vendre, diffuser ou
céder le LOGICIEL à un tiers sans le consentement écrit préalable des
détenteurs du LOGICIEL.
(5) Nonobstant la disposition ci-dessus, vous pouvez transférer le LOGICIEL
seulement si (a) vous cédez l'ensemble de vos droits afférents au
PRODUIT ainsi que tous les droits et obligations assujettis aux conditions
en faveur de la personne à qui vous les transférez et si (b) ladite personne
accepte d'être liée par toutes ces conditions sans exception.
(6) Vous ne devez pas décompiler, reconstituer la logique, désassembler, ni
convertir de quelque manière que ce soit le code du LOGICIEL sous une
forme intelligible.
(7) Vous ne devez pas non plus modifier, adapter, traduire, louer, prêter,
donner en bail le LOGICIEL ou créer des produits dérivés de ce LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à faire des copies du LOGICIEL à partir du
PRODUIT.
(9) La partie intelligible (ou code source) du LOGICIEL ne vous est pas
concédée sous licence.
B. En dépit de ce qui précède, au cas où d'autres conditions accompagnent les
modules logiciels tiers, ces derniers sont soumis aux autres conditions.
Logiciel soumis à d'autres conditions
Reportez-vous à la rubrique <Logiciel soumis à d'autres conditions> pour obtenir
de plus amples informations et pour obtenir les conditions de licence
correspondantes.
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Chapitres
