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Copyright
Copyright 2010 Canon Inc. Tous droits réservés.
Aucune partie de ce document ne peut être reproduite ou transmise sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit,
électronique ou mécanique, notamment par photocopie ou enregistrement, ou par tout système de stockage ou d'extraction
d'informations, sans le consentement écrit préalable de la société Canon Inc.
Logiciel de tierce partie
A. Ce produit comprend des modules logiciels de tierces parties. L'utilisation et la distribution de ces modules logiciels, y
compris les mises à jour de ces modules logiciels (le "LOGICIEL") sont soumises aux conditions (1) à (9) ci-dessous.
(1)
Vous acceptez de vous conformer aux lois sur le contrôle des exportations, restrictions ou réglementations en vigueur dans les pays
impliqués dans le cas où ce produit incluant le LOGICIEL est expédié, transféré ou exporté dans un pays quelconque.
(2)
Les titulaires des droits sur le LOGICIEL conservent à tous égards le titre, la propriété et les droits de propriété intellectuelle relatifs au
LOGICIEL. Sauf lorsque expressément stipulé dans ce document, aucune licence ou droit explicite ou implicite, ne vous est transmis
ou accordé par la présente par les titulaires des droits sur le LOGICIEL pour toute propriété intellectuelle des titulaires des droits sur le
LOGICIEL.
(3)
Vous pouvez utiliser le LOGICIEL exclusivement avec le produit Canon que vous avez acheté (le "PRODUIT").
(4)
Vous ne pouvez attribuer, concéder en sous-licence, commercialiser, distribuer ou transférer le LOGICIEL à un tiers, sans le
consentement écrit préalable des titulaires des droits sur le LOGICIEL.
(5)
Nonobstant ce qui précède, vous pouvez transférer le LOGICIEL uniquement lorsque (a) vous attribuez tous vos droits au PRODUIT et
tous les droits et obligations sous les conditions au cessionnaire et (b) le dit cessionnaire accepte d'être lié par toutes ces conditions.
(6)
Vous ne pouvez décompiler, désosser, désassembler ou autrement restituer le code du LOGICIEL sous une forme lisible par un humain.
(7)
Vous ne pouvez modifier, adapter, traduire, louer, louer à bail ou prêter le LOGICIEL ou créer des travaux dérivés à partir de celui-ci.
(8)
Vous n'êtes pas autorisé à retirer le LOGICIEL du PRODUIT ou à en faire des copies séparées.
(9)
Vous ne recevez pas en licence la portion lisible par un humain (le code source) du LOGICIEL.
B. Si ce produit vient à inclure des modules logiciels et/ou des documentations associées réalisés par Adobe Systems
Incorporated, l'utilisation et la distribution desdits modules logiciels et/ou des documentations associées (le "LOGICIEL
ADOBE") seront soumises aux conditions ci-dessous en sus des dispositions des points (1) à (9) qui précèdent.
The ADOBE SOFTWARE is a "commercial item, " as that term is defined at 48 C.F.R. 2.101 (Oct 1995), consisting of "commercial
computer software" and "commercial computer software documentation, " as such terms are used in 48 C.F.R. 12.212 (Sept
1995). Consistent with 48 C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R. 227.7202-1 through 227.7202-4 (June 1995), all U.S. Government End
Users shall acquire The ADOBE SOFTWARE with only those rights set forth herein.
C. Nonobstant les points A et B énoncés ci-dessus, si les autres conditions s'appliquent aux modules logiciels de tierces
parties comprenant un logiciel libre, les modules logiciels sont soumis à d'autres conditions.
Logiciels soumis à d'autres conditions
Se reporter au Manuel électronique disponible sur le CD-ROM fourni avec ce produit pour obtenir des informations
complémentaires et connaître les conditions de licence applicables.
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