Table des Matières
Publicité
• le fonctionnement des divers systèmes
de votre véhicule;
• l'état de bouclage ou de débouclage
des ceintures de sécurité du conduc-
teur et du passager;
• le degré d'enfoncement (s'il y a lieu) de
la pédale de frein ou d'accélérateur par
le conducteur; et
• à quelle vitesse roulait le véhicule.
Ces données peuvent aider à fournir une
meilleure compréhension des circonstan-
ces dans lesquelles les accidents et les
blessures surviennent.
NOTA :
Les données de l'enregistreur
de données d'événement du véhicule sont
enregistrées seulement si une collision im-
portante survient; aucune donnée n'est en-
registrée par l'enregistreur de données
d'événement dans des conditions norma-
les de conduite, et aucune donnée person-
nelle (par exemple, le nom, le sexe, l'âge et
le lieu de l'accident) n'est enregistrée. Ce-
pendant, les autres partis, comme les or-
ganismes chargés de l'application de la loi,
pourraient combiner les données d'enre-
gistreur de données d'événement avec le
type de données d'identification person-
nelles de routine recueillies lors d'une en-
quête sur une collision.
Pour lire des données enregistrées par un
enregistreur de données d'événement, un
équipement spécial est nécessaire et un
accès au véhicule ou à l'enregistreur de
données d'événement est également né-
cessaire. En plus du fabricant du véhicule,
les autres partis, tels que les organismes
chargés de l'application de la loi, munis
d'un équipement spécial, peuvent lire l'in-
formation s'ils ont accès au véhicule ou à
l'enregistreur de données d'événement.
AVANT DE DÉMARRER VOTRE VÉHICULE
Ensembles de retenue d'enfant
Toutes les personnes qui voyagent à bord
de votre véhicule doivent boucler leur
ceinture de sécurité en tout temps. Cette
directive s'applique également aux bébés
et aux enfants. En vertu des règlements
qui régissent la sécurité routière dans
toutes les provinces canadiennes ainsi
que dans tous les États américains, les
jeunes enfants qui se trouvent à bord d'un
véhicule automobile doivent être retenus
par un ensemble de retenue approprié.
C'est la loi. Tout automobiliste qui enfreint
cette loi est passible de poursuites judi-
ciaires.
Les enfants âgés de 12 ans et moins
doivent être bien retenus par une ceinture
de sécurité ou un ensemble de retenue
dans le siège arrière, si un tel siège est
disponible. Selon les statistiques sur les
63
Publicité
Chapitres
Table des Matières
