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ANNEXE
LICENCE OPEN SOURCE
Copyright (C) 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc., 51
Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 021 10-1301 USA
Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de
ce document de licence, mais toute modification en est proscrite.
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous
ôter toute liberté de les partager et de les modifier. À l'opposé,
les Licences Générales Publiques GNU ont pour but de vous
garantir votre liberté de partager et modifier un logiciel libre -
pour être sûrs que le logiciel est libre pour tous ses utilisateurs.
La présente Licence Publique Générale s'applique à la plupart des
logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à tout autre
programme pour lequel ses auteurs s'engagent à l'utiliser.
(Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont
couverts par la Licence Publique Générale Limitée GNU à la
place.) Vous pouvez aussi l'appliquer aux programmes qui sont
les vôtres.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté,
non de prix. Nos Licences Publiques Générales sont conçues
pour vous donner l'assurance d'être libres de distribuer des
copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le
souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir si
vous le souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou en utiliser
des éléments dans de nouveaux programmes libres, et de savoir
que vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, nous devons émettre des restrictions
qui interdisent aux distributeurs de vous refuser ces droits ou de
vous demander d'abandonner ces droits. Ces restrictions se
traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous dis-
tribuez des copies de la bibliothèque ou si vous la modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, à
titre gratuit ou contre une rémunération, vous devez accorder aux
destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous
assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent disposer du code
source. Et vous devez leur montrer les présentes conditions afin
qu'ils aient connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes: (1) nous sommes
titulaires des droits d'auteur du logiciel, et (2) nous vous
délivrons cette licence, qui vous donne l'autorisation légale de
copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre,
nous voulons nous assurer que chacun comprend que ce logiciel
libre ne fait l'objet d'aucune garantie. Si le logiciel est modifié par
quelqu'un d'autre puis transmis à des tiers, nous voulons que les
destinataires soient mis au courant que ce qu'ils ont reçu n'est
pas le logiciel d'origine, de sorte que tout problème introduit par
d'autres ne puisse entacher la réputation de l'auteur originel.
En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de
logiciels. Nous souhaitons éviter le risque que les redistributeurs
d'un programme libre fassent des demandes individuelles de
licence de brevet, ceci ayant pour effet de rendre le programme
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LICENCE PUBLIQUE GENERALE GNU
Préambule
Version 2, Juin 1991
propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons clairement que
toute licence de brevet doit être concédée de façon à ce que
l'usage en soit libre pour tous ou bien qu'aucune licence ne soit
concédée.
Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et mod-
ification sont les suivants.
CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION
DE LA LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
0. La présente Licence s'applique à tout programme ou tout autre
travail contenant un avis, apposé par le titulaire des droits
d'auteur, stipulant qu'il peut être distribué au titre des condi-
tions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après, le «
Programme » désigne l'un quelconque de ces programmes ou
travaux, et un « travail fondé sur le Programme » désigne soit le
Programme, soit un travail qui en dérive au titre des lois sur le
droit d'auteur : en d'autres termes, un travail contenant le
Programme ou une partie de ce dernier, soit à l'identique, soit
avec des modifications et/ou traduit dans un autre langage.
(Ci-après, le terme « modification » implique, sans s'y réduire,
le terme « traduction ») Chaque concessionnaire sera désigné
par « vous ».
Les activités autres que la copie, la distribution et la modifi-
cation ne sont pas couvertes par la présente licence; elles
sont hors de son champ d'application. L'opération consistant
à exécuter le Programme n'est soumise à aucune limitation et
les sorties du programme ne sont couvertes que si leur con-
tenu constitue un travail fondé sur le Programme (indépen-
damment du fait qu'il ait été réalisé par l'exécution du
Programme). La validité de ce qui précède dépend de ce que
fait le Programme.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l'identique du
code source du Programme tel que vous l'avez reçu, sur n'im-
porte quel support, du moment que vous apposiez sur chaque
copie, de manière ad hoc et parfaitement visible, l'avis de droit
d'auteur adéquat et une exonération de garantie; que vous
gardiez intacts tous les avis faisant référence à la présente
licence et à l'absence de toute garantie; et que vous fournissiez
à tout autre destinataire du programme un exemplaire de la
présente licence en même temps que le Programme.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une
copie, et vous pouvez, à votre discrétion, proposer une
garantie contre rémunération.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du
Programme ou n'importe quelle partie de celui-ci, créant ainsi
un travail fondé sur le Programme, et copier et distribuer de
telles modifications ou travail selon les termes de la section 1
ci-dessus, à condition de vous conformer également à cha-
cune des obligations suivantes:
a) Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien visibles
stipulants que vous avez modifié ces fichiers, ainsi que la
date de chaque modification:
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