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NOTICE SUR LE LOGICIEL OPEN SOURCE
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous
enlever toute liberté de les partager et de les modifier.
A contrario, la Licence Publique Générale est destinée à garantir
votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et à
assurer que ces logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs.
La présente Licence Publique Générale s'applique à la plupart des
logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à tout autre
programme pour lequel ses auteurs s'engagent à l'utiliser.
(Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont
couverts par la GNU Lesser General Public License à la place.)
Vous pouvez aussi l'appliquer aux programmes qui sont les vôtres.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté,
non de prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour
vous donner l'assurance d'être libres de distribuer des copies des
logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de
recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir si vous le
souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou en utiliser des
éléments dans de nouveaux programmes libres et de savoir que
vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d'imposer des
limitations qui interdisent à quiconque de vous refuser ces droits
ou de vous demander d'y renoncer. Certaines responsabilités vous
incombent en raison de ces limitations si vous distribuez des
copies de ces logiciels, ou si vous les modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, à
titre gratuit ou contre une rémunération, vous devez accorder aux
destinataires tous les droits dont vous disposez.
Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent
disposer du code source. Et vous devez leur montrer les présentes
conditions afin qu'ils aient connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes
titulaires des droits d'auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons
cette licence, qui vous donne l'autorisation légale de copier,
distribuer et/ou modifier le logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre,
nous voulons nous assurer que chacun comprenne que ce logiciel
libre ne fait l'objet d'aucune garantie. Si le logiciel est modifié par
quelqu'un d'autre puis transmis à des tiers, nous voulons que les
destinataires soient mis au courant que ce qu'ils ont reçu n'est pas
le logiciel d'origine, de sorte que tout problème introduit par
d'autres ne puisse entacher la réputation de l'auteur originel.
En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de
logiciels. Nous souhaitons éviter le risque que les redistributeurs
d'un programme libre fassent des demandes individuelles de
licence de brevet, ceci ayant pour effet de rendre le programme
propriétaire.
Licence Publique Générale GNU
Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute licence de
brevet doit être concédée de façon à ce que l'usage en soit libre
pour tous ou bien qu'aucune licence ne soit concédée.
Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et
modification sont les suivants:
Conditions de copie, distribution et modification de la Licence
Publique Générale GNU.
0. La présente Licence s'applique à tout programme ou tout
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l'identique du
2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme
autre ouvrage contenant un avis, apposé par le titulaire des
droits d'auteur, stipulant qu'il peut être distribué au titre des
conditions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après,
le "Programme" désigne l'un quelconque de ces programmes
ou ouvrages, et un "ouvrage fondé sur le Programme" désigne
soit le Programme, soit un ouvrage qui en dérive au titre des
lois sur le droit d'auteur : en d'autres termes, un ouvrage
contenant le Programme ou une partie de ce dernier, soit à
l'identique, soit avec des modifications et/ou traduit dans un
autre langage. (Ci-après, le terme "modification" implique,
sans s'y réduire, le terme traduction) Chaque concessionaire
sera désigné par "vous".
Les activités autres que la copie, la distribution et la
modification ne sont pas couvertes par la présente Licence ;
elles sont hors de son champ d'application.
L'opération consistant à exécuter le Programme n'est soumise
à aucune limitation et les sorties du programme ne sont
couvertes que si leur contenu constitue un ouvrage fondé sur
le Programme (indépendamment du fait qu'il ait été réalisé par
l'exécution du Programme). La validité de ce qui précède
dépend de ce que fait le Programme.
code source du Programme tel que vous l'avez reçu, sur
n'importe quel support, du moment que vous apposiez sur
chaque copie, de manière ad hoc et parfaitement visible, l'avis
de droit d'auteur adéquat et une exonération de garantie ; que
vous gardiez intacts tous les avis faisant référence à la présente
Licence et à l'absence de toute garantie ; et que vous
fournissiez à tout destinataire du Programme autre que vous-
même un exemplaire de la présente Licence en même temps
que le Programme.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une
copie, et vous pouvez, à votre discrétion, proposer une
garantie contre rémunération.
ou n'importe quelle partie de celui-ci, créant ainsi un ouvrage
fondé sur le Programme, et copier et distribuer de telles
modifications ou ouvrage selon les termes de l'Article 1 ci-
dessus, à condition de vous conformer également à chacune
des obligations suivantes :
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