Garantie Limitée; Garantie An 2000 Hewlett-Packard - HP DeskJet 990C Série Guide De L'utilisateur

Garantie Limitée
Durée de garantie limitée
pour les produits HP
Logiciel 90 jours
Cartouches d'encre 90 jours
Imprimante 1 an
A. Étendue de la garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit à l'utilisateur final que les
produits HP spécifiés ci-dessus seront exempts de vices de
fabrication pendant la durée indiquée ci-dessus, à partir de
la date d'acquisition par le client. Celui-ci doit être en
mesure de fournir une preuve de la date d'acquisition.
2. En ce qui concerne les logiciels, la garantie garantit
seulement qu'ils exécuteront les instructions du
programme. HP ne garantit pas que les logiciels seront
totalement exempts d'erreurs ou que leur fonctionnement
ne sera jamais interrompu.
3. La garantie HP ne couvre que les problèmes survenant au
cours d'une utilisation normale du produit et ne s'applique
pas dans les cas suivants :
a. Mauvais entretien ou modification non autorisée ;
b. Utilisation de logiciel, d'interface, de support, de pièces ou
de fournitures non fournies ou agréées par HP ; ou
c. Exploitation en dehors des conditions spécifiées.
4. Dans le cas des imprimantes HP, l'utilisation de cartouches
d'impression de marque autre que HP ou reconditionnées
n'a pas de conséquences sur la garantie ou les contrats
d'assistance HP auxquels le client a souscrit. Cependant, si
une panne d'imprimante ou des dégâts causés sur celle-ci
peuvent être attribués à l'utilisation d'une cartouche de
marque autre que HP ou reconditionnée, HP facturera au
client la réparation de cette panne ou de ces dégâts au tarif
standard de la main d'œuvre et des pièces détachées.
5. Si pendant la période de garantie, HP se voit notifier un
défaut d'un produit logiciel, d'un support ou d'une cartouche
d'encre, HP remplacera le produit défectueux. Si, pendant la
période de garantie, HP se voit notifier un défaut d'un
produit matériel, HP procèdera, à sa discrétion, à la
réparation ou au remplacement du produit en question.
6. Si HP n'est pas en mesure de procéder, selon le cas, à la
réparation ou au remplacement d'un produit défectueux
couvert par la garantie HP, HP remboursera son prix
d'achat dans un délai raisonnable après avoir reçu
notification du problème.
7. HP n'est tenu à aucune obligation de réparation, de
remplacement ou de remboursement tant que le client n'a
pas retourné à HP le produit défectueux.
8. Le produit de remplacement peut être neuf ou « comme
neuf », si ses fonctionnalités sont au moins égales à celles
du produit qu'il remplace.
9. La garantie de HP est valable dans tous les pays où le produit
HP considéré est distribué par HP, à l'exception du Moyen-
Orient, de l'Afrique, de l'Argentine, du Brésil, du Mexique, du
Venezuela, et des Départements d'outre-mer français ; pour
ces régions, des contrats prévoyant des services de garantie
supplémentaires, tels que la maintenance sur site, peuvent
être obtenus auprès des centres de maintenance HP agréés
dans les pays où ce produit est distribué par HP ou auprès
d'un importateur agréé.
B. Limites de garantie
1. DANS LA LIMITE DES LÉGISLATIONS LOCALES, NI HP NI
SES FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE
RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS HP, ET
REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE
DE COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITÉ ET
D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.
C. Limites de responsabilité
1. Dans les limites des législations locales, les recours
énoncés dans cette déclaration de garantie sont les recours
uniques et exclusifs auxquels peut prétendre le client.
2. DANS LA LIMITE DES LÉGISLATIONS LOCALES, À
L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS EXPRESSEMENT
ÉNONCÉES DANS CETTE DÉCLARATION DE GARANTIE, NI
HP NI SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ÊTRE
TENUS POUR RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, MINEUR OU CONSÉQUENT,
QUEL QUE SOIT LE LIEU D'OÙ ÉMANE LA RÉCLAMATION,
QU'ELLE SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT OU UN
PRÉJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON
LÉGALE INVOQUÉE, MÊME SI HP A ÉTÉ AVISÉ DU RISQUE
D'UN TEL DOMMAGE.
D. Législations locales
1. Cette déclaration de garantie donne au client des droits
spécifiques. Il est également possible que le client ait des
droits supplémentaires, variables aux États-Unis d'un état à
l'autre, au Canada d'une province à l'autre et dans le reste
du monde d'un pays à l'autre.
Informations supplémentaires : Informations juridiques
2. Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la
législation locale en vigueur, elle est réputée modifiée
pour se conformer à ladite législation. Selon certaines
législations locales, certains des refus et limites de garantie
exposés dans cette déclaration peuvent ne pas s'appliquer
au client. Par exemple, certains états américains, de même
que certains gouvernements en dehors des États-Unis (y
compris certaines provinces canadiennes), peuvent :
a. Interdire aux refus et limites de garantie exposés dans
cette déclaration de restreindre les droits légaux d'un con-
sommateur (comme c'est le cas au Royaume-Uni) ;
b. D'autre part restreindre la capacité pour un fabricant
d'imposer de tels refus ou limites de garantie ; ou
c. Accorder au client des droits supplémentaires à titre de la
garantie, spécifier des durées de garantie implicites que le
fabricant ne peut pas refuser ou lui interdire de limiter la
durée d'une garantie implicite.
3. DANS LE CAS DES TRANSACTIONS EFFECTUÉES PAR DES
CONSOMMATEURS EN AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-
ZÉLANDE, LES CONDITIONS DE CETTE DÉCLARATION DE
GARANTIE, DANS LES LIMITES LÉGALES, N'EXCLUENT, NE
RESTREIGNENT, NI NE MODIFIENT LES DROITS LÉGAUX
OBLIGATOIRES RELATIFS À LA VENTE DE PRODUITS HP À
CES CLIENTS, MAIS S'Y AJOUTENT.
Garantie An 2000
Hewlett-Packard
Sous réserve des conditions décrites dans la Garantie fournie avec
ce Produit HP, HP garantit que ce Produit pourra traiter toutes
données de date (y compris, sans que cette liste soit limitative,
calculer, comparer et séquencer) entre les vingtième et vingt et
unième siècle et les années 1999 et 2000, incluant le caractère
bissextile de l'année 2000. Cette garantie est donnée dans le
cadre d'une utilisation conforme à la documentation Produit
fournie par HP (y compris toute instruction concernant
l'installation des patchs ou les mises à niveau), et sous réserve
que tous les produits, listés ou non, utilisés par le client en
combinaison avec les dits produits HP échangent correctement
des données de date. Cette garantie expirera le 31 janvier 2001.
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