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CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL EPSON
IMPORTANT ! Le droit d'utilisation du logiciel EPSON contenu dans la pochette scellée
vous sera accordé aux termes et conditions du présent contrat légal conclu avec SEIKO
EPSON CORPORATION ("EPSON"). LISEZ CE CONTRAT ATTENTIVEMENT.
L'OUVERTURE DE LA POCHETTE QUI CONTIENT LES DISQUETTES INDIQUE QUE
VOUS AVEZ LU CE PRESENT CONTRAT ET QUE VOUS EN ACCEPTEZ LES
TERMES ET CONDITIONS. En cas de désaccord avec les termes de ce contrat,
retournez la pochette NON OUVERTE à votre revendeur pour obtenir le remboursement
des frais de licence.
Moyennant votre engagement de vous conformer aux termes et aux conditions de la présente licence,
Epson vous accorde le droit non exclusif d'utiliser le logiciel fourni "Software" et la documentation. Cette
licence se réfère au logiciel et à la documentation sous le terme "matériaux garantis".
1.
Droit de propriété
Les matériaux garantis sont la propriété unique et
exclusive d'Epson et/ou de ses fournisseurs. Le
paiement des frais de licence et l'ouverture de
l'emballage ne vous rendent pas propriétaire des
matériaux garantis, mais vous permettent
d'utiliser les matériaux garantis suivant les
termes de ce contrat.
2.
Licence
Epson vous accorde le droit d'utiliser le logiciel
sur un produit Epson uniquement. Une disquette
séparée faisant l'objet d'un contrat de licence
supplémentaire, est nécessaire pour tout produit
Epson. VOUS NE POUVEZ UTILISER, COPIER,
OU MODIFIER, EN TOTALITE OU EN PARTIE,
LE LOGICIEL SOUS LICENCE, EXCEPTE
DANS LES CONDITIONS STIPULEES DANS LE
PRESENT CONTRAT.
3.
Durée
Cette licence entre en vigueur à la date
d'ouverture de l'emballage. Vous pouvez le
résilier à tout instant en détruisant le logiciel sous
licence y compris les copies, modifications ou
parties fusionnées, sous quelque forme que ce
soit. Cette licence sera également résiliée si vous
ne respectez pas l'une des modalités de ce
contrat.
4.
Restrictions d'emploi
Vous êtes à tout moment autorisé à transférer le
logiciel à un ayant droit, si celui-ci accepte les
termes et conditions de ce contrat, et vous devez
transférer toutes les copies du logiciel transféré à
cet ayant-droit ou détruire les copies non
transférées. Ce transfert correspond à la
résiliation de la licence qui vous est accordée par
ce contrat. Vous ne pouvez accorder de
sous-licence, assigner, partager, louer, bailler ou
Copyright © 1995 par Seiko Epson Corporation
transférer d'une autre façon vos droits
d'utilisation du logiciel sous licence non plus que
les droits qui vous sont accordés par ce contrat,
exceptés ceux stipulés dans ce paragraphe.
5.
Restrictions de copies ou de
modification du logiciel sous licence
Epson, ou ses tiers, reste propriétaire des droits
d'auteur du logiciel sous licence. Vous ne pouvez
copier ou reproduire d'une autre façon le logiciel
sous licence, excepté dans les conditions
stipulées dans ce contrat. La copie ou
reproduction limitée, autorisée par ce contrat
n'inclut en aucun cas le droit d'altérer, de
décompiler, de démonter ou de transférer
électroniquement le logiciel ou de traduire le
logiciel en un autre langage informatique.
Vous êtes autorisé à faire une copie du logiciel,
et ce pour votre propre usage, sous forme
d'impression ou sous forme compréhensible par
une machine, (1) pour la vérification d'erreurs de
programmation, (2) pour l'archivage ou (3) pour
le remplacement de supports défectueux. Vous
n'êtes pas autorisé à effectuer une copie ou une
reproduction de la documentation. Vous vous
engagez à conserver des enregistrements
appropriés du support original et de toutes les
copies du logiciel que vous aurez faites. Vous
pouvez modifier, pour votre propre usage, la
version compréhensible par une machine ou
fusionner le logiciel avec un autre programme
pour obtenir une version à jour. Toutefois, toute
modification de ce type entraîne une annulation
de la garantie limitée d'Epson en ce qui concerne
le logiciel. Toute partie du logiciel incluse dans la
version mise à jour ne pourra être utilisée que sur
un produit Epson et restera assujettie aux termes
et conditions stipulés dans ce contrat. Lors de la
résiliation du contrat, vous devrez retirer le
logiciel de toute version logicielle mise à jour et
contenant une partie de ce logiciel.
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