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Déclaration de conformité A.R. 17/07/2009 - BE
Fabricant
Mise en circulation par
Nous certifions par la présente que la série d'appareil spécifiée ci-après est conforme au modèle type décrit dans la
déclaration de conformité CE, qu'il est fabriqué et mis en circulation conformément aux exigences et normes des
directives européennes et aux exigences et normes définies dans l'A.R. du 17/07/2009
Type du produit
Modèles
Normes appliquées
Date : 04/2012
04/2012 - 400000290 - C
Déclaration de conformité CE
SPM SAS
2, avenue Josué Heilmann
Z.I. de Vieux-Thann
F - 68800 Vieux-Thann
+33 3 89 83 63 00
+33 3 89 83 63 07
Voir fin de notice
Brûleur fioul
OEN 260 L
Arrêté royal du 17/07/2009
Norme EN267
BImSchV 2010
2004/108/CE Directive Compatibilité Electromagnétique
Normes visées : EN 55.014; EN 61000
2006/95/CE Directive Basse Tension
Norme visée : EN 60.335
Signature
Président
M. Philippe Weitz
OEN 260 L
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