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régie, vous pouvez (si vous y êtes autorisé par les titulaires des droits d'auteur sur cette contribution)
compléter les termes de cette Licence avec des termes :
a) Déclinant toute garantie ou limitant la responsabilité différemment des termes des articles 15 et 16
de cette Licence ; ou
b) Exigeant le maintien de mentions légales spécifiées ou de mentions d'attribution de paternité
spécifiées raisonnables au sein de cette contribution ou dans les Mentions Légales Appropriées
affichées par les créations la contenant ; ou
c) Interdisant une indication erronée de l'origine de cette contribution, ou exigeant que les versions
modifiées de cette contribution soient marquées de façon raisonnable comme étant différent de la
version originale ; ou
d) Limitant l'usage à des fins publicitaires des noms des concédants ou des auteurs de la contribution ;
ou
e) Refusant d'accorder des droits aux termes du droit des marques pour l'utilisation de noms
commerciaux, marques commerciales ou marques de services ; ou
f) Exigeant l'indemnisation des concédants et des auteurs de cette contribution par quiconque
transmetant la contribution (ou des versions modifiées de celle-ci) avec des acceptations
contractuelles de responsabilité au bénéfice du récipiendaire, pour toute responsabilité que ces
acceptations contractuelles imposent directement à ces concédants et auteurs.
Tous autres termes additionnels non permissifs sont considérés comme des « restrictions
supplémentaires » au sens de l'article 10. Si le Programme tel que vous l'avez reçu, ou toute partie de
celui-ci, contient une mention indiquant qu'il est régi par cette Licence accompagnée d'une stipulation
qui est une restriction supplémentaire, vous pouvez supprimer cette stipulation. Si un document de
licence contient une restriction supplémentaire mais permet la concession subséquente ou la
transmission sous cette Licence, vous pouvez ajouter à une création régie une contribution régie aux
termes de ce document de licence, à condition que la restriction supplémentaire ne survive pas à une
telle concession subséquente ou une telle transmission.
Si vous ajoutez des termes à une création régie en accord avec cet article, vous devez inclure, dans
les fichiers sources appropriés, une déclaration des termes additionnels qui s'appliquent à ces fichiers,
ou une mention indiquant où trouver les termes applicables.
Les termes additionnels, permissifs ou non permissifs, peuvent être spécifiés sous la forme d'une
licence écrite séparément, ou spécifiés comme des exceptions ; les exigences ci-dessus s'appliquent
dans chacun de ces cas.
8. Résiliation.
Vous ne pouvez ni propager ni modifier une création régie en dehors de ce qui est expressément
prévu par cette Licence. Toute autre tentative de la propager ou la modifier est nulle et mettra
automatiquement un terme à vos droits issus de cette Licence (y compris toute licence de brevet
accordée en application du troisième paragraphe de l'article 11).
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