Les détériorations consécutives à une insuffisance d'emballage
et/ou à un mauvais conditionnement du matériel réexpédié à Sagem
Communication.
L'usure normale du matériel ainsi que l'usure des accessoires.
Les problèmes de communication liés à un environnement
défavorable et notamment : les problèmes liés à l'accès et/ou à la
connexion à l'Internet tels que les interruptions des réseaux d'accès,
la défaillance de la ligne de l'abonné ou de son correspondant, le
défaut de transmission (mauvaise couverture géographique par les
émetteurs radio-électriques, interférences, brouillages, défaillance
ou mauvaise qualité des lignes téléphoniques...), le défaut propre au
réseau local (câblage, serveur de fichiers, postes utilisateur) et /ou
le défaut du réseau de transmission (interférences, brouillages,
défaillance ou mauvaise qualité du réseau...).
Le changement de paramètres du réseau cellulaire intervenus après
la vente du matériel.
La fourniture de nouvelles versions logicielles.
Les travaux d'exploitation courante : livraison des consommables,
mise en place ou échange de ces consommables, ...
Les interventions sur un matériel ou des logiciels modifiés ou ajoutés
sans l'accord écrit de Sagem Communication.
Les défauts ou dérangements consécutifs à l'utilisation de produits
ou accessoires non compatibles avec le matériel.
Les matériels retournés à Sagem Communication sans avoir
respecté la procédure de retour sous garantie, spécifique aux
matériels dont il s'agit.
L'ouverture ou la fermeture d'une clé d'opérateur SIM, et les
interventions consécutives au non fonctionnement du matériel
résultant d'une ouverture ou fermeture de clé d'opérateur SIM
effectuée sans l'accord de l'opérateur d'origine.
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Garanties