Table des Matières
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Introduction .......................................................................................................................................... 3
Étiquettes ............................................................................................................................................. 4
Définitions ............................................................................................................................................ 4
Information pour la sécurité de l'utilisateur ...................................................................................... 5
Protocoles et procédures ................................................................................................................... 5
Ancrage du fauteuil motorisé (Inoccupé) .......................................................................................... 6
transit conçus pour s'adapter uniquement à une utilisation en transport occupé) ...................... 8
Système d'ancrage pour transpot ................................................................................................... 12
Consignes importantes à garder en mémoire (Inoccupé et occupé) ........................................... 13
Annexes: Déclarations ...................................................................................................................... 14
DECLARATION CONSULTATIVE CONCERNANT CERTAINS COMPOSANTS INCORPORES
PAR DES FABRICANTS TIERS DANS DES FAUTEUILS MOTORISES FINIS: Lorsque les bases
motorisées, les systèmes de sièges ou d'autres composants Pride sont incorporés dans un
fauteuil motorisé fini fabriqué ou assemblé par un tiers, ce tiers est responsable de garantir la
sécurité, la fonctionnalité et la conformité légale du fauteuil motorisé fini. Pride ne fait aucune
déclaration concernant la sécurité, la fonctionnalité ou la conformité légale du fauteuil motorisé
fini ou de ses composants fabriqués par un tiers. Bien que Pride fasse tout son possible pour
garantir que nos composants sont distribués de manière responsable, les fabricants, les
distributeurs et les consommateurs doivent se rappeler que les fauteuils motorisés finis doivent
se conformer à une variété de normes et d'exigences en matière de sécurité et de fonctionnalité
gouvernementales.
S'il est nécessaire de modifier physiquement un fauteuil motorisé, y compris l'ajout de
composants tiers, pour répondre aux besoins médicaux de l'occupant du fauteuil motorisé, une
évaluation des risques conforme à la norme ISO 14971, comme indiqué dans ISO_DIS_7176-19
(version préliminaire), doit être effectuée.
Les changements aux fauteuils motorisés susceptibles d'affecter la conformité et l'évaluation
des risques comprennent, mais sans s'y limiter: le déplacement des supports des points de
fixation; abaisser la hauteur du dossier; raccourcir la longueur du siège; l'ajout de supports
posturaux secondaires qui ne sont pas fermement attachés au fauteuil motorisé; ajouter des
composants qui ont des arêtes vives (c'est-à-dire des arêtes avec un rayon inférieur à 0,08 po [2
mm]); ou tout changement qui compromet l'intégrité structurelle du cadre du fauteuil motorisé.
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/Rev A/June 2021
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