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Société Toshiba
Logiciel restent la propriété exclusive de
Toshiba, des filiales de Toshiba et/ou de leurs
fournisseurs et que l'Utilisateur n'acquière
aucun droit relatif au Logiciel, sauf autorisation
expresse incluse dans ces conditions
générales. L'Utilisateur peut conserver une
copie de sauvegarde du Logiciel à condition que
cette copie soit utilisée dans le cadre légal défini
par ces conditions générales. Toutes les copies
du Logiciel doivent contenir les mêmes avis du
propriétaire que ceux contenus dans le Logiciel
et doivent respecter ces conditions générales.
Tous les droits non expressément octroyés par
ces conditions générales sont réservés à
Toshiba, aux filiales de Toshiba et/ou à leurs
fournisseurs.
3. Ingénierie inverse. L'Utilisateur accepte de ne
pas tenter, et si l'Utilisateur est une entreprise,
l'Utilisateur utilisera tous les moyens possibles
pour empêcher ses employés, travailleurs et
sous-traitants de tenter une ingénierie inverse,
une décompilation, une modification, une
traduction ou un démontage du Logiciel, en tout
ou en partie, sauf dans les cas où de telles
actions ne peuvent pas être exclues par des lois
applicables et uniquement si ces actions
respectent lesdites lois. Tout manquement au
respect des conditions générales ci-dessus ou
de toutes autres conditions générales présentes
dans ce document a pour conséquence la fin
automatique de cette licence et la restitution des
droits accordés aux termes des présentes à
Toshiba.
4. GARANTIE LIMITÉE. Uniquement pendant la
période de garantie du Téléphone, Toshiba, les
filiales de Toshiba, leurs fournisseurs ou leurs
fournisseurs de service autorisés pourront
réparer ou remplacer, à l'entière discrétion de
Toshiba, le Logiciel défectueux sauf si la
défectuosité résulte d'actes ou d'incidents
imprévisibles par Toshiba. À L'EXCEPTION
DES ÉLÉMENTS FOURNIS DANS CES
CONDITIONS GÉNÉRALES :
(A) NI TOSHIBA, NI LES FILIALES DE
TOSHIBA, NI SES FOURNISSEURS TIERS
N'ACCORDENT AUCUNE AUTRE GARANTIE
OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, TACITE
OU EXPRESSE, RELATIVE À UN PRODUIT
ET REJETTENT SPÉCIFIQUEMENT TOUTES
GARANTIES OU CONDITIONS DE
COMMERCIALISATION, DE QUALITÉ
SATISFAISANTE, D'ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER ET D'INFRACTION
AUX DROITS DE TIERCES PARTIES ; ET (B)
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