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• CE PRODUIT EST CONCÉDÉ
SOUS LICENCE DU
PORTEFEUILLE DE BREVETS
AVC POUR L'UTILISATION
PERSONNELLE ET NON
COMMERCIALE DES
CONSOMMATEURS AFIN
(i) DE CODER LES VIDÉOS
CONFORMÉMENT À LA
NORME AVC (« VIDÉO AVC »)
ET/OU
(ii) DE DÉCODER LES VIDÉOS
AVC CODÉES PAR UN
CONSOMMATEUR IMPLIQUÉ
DANS UNE ACTIVITÉ
PERSONNELLE ET NON
COMMERCIALE ET/OU
OBTENUES AUPRÈS D'UN
FOURNISSEUR DE VIDÉOS
AUTORISÉ DANS LE CADRE
DE LA LICENCE À FOURNIR
DES VIDÉOS AVC.
AUCUNE LICENCE N'EST
ACCORDÉE ET NE DOIT ÊTRE
ENVISAGÉE POUR UNE AUTRE
UTILISATION. POUR TOUTES
INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES,
CONTACTEZ MPEG LA, L.L.C.
VOIR
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