Table des Matières
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Système de perfusion LifeCare PCA
Annexe C
Garantie
Sous réserve des modalités énoncées aux présentes, Hospira Inc.,
ci-après appelée Hospira, garantit que a) le produit est conforme
aux spécifications normalisées de Hospira et exempt de tout défaut
matériel ou de fabrication dans des conditions normales d'utilisation
et d'entretien pendant une période de 1 an à partir de la date
d'achat et que b) la batterie remplaçable est exempte de tout défaut
matériel ou de fabrication dans des conditions normales d'utilisation
et d'entretien pendant une période de 90 jours à partir de la date
d'achat. Hospira ne donne aucune garantie, expresse ou implicite,
quant à la qualité marchande, à l'adéquation du produit pour une
application particulière ou à toute autre fin.
Le recours de l'acheteur se limite, à la discrétion de Hospira,
à la réparation ou au remplacement du produit. En aucun cas la
responsabilité de Hospira découlant de toute cause (que ladite
cause soit fondée sur un contrat, une négligence, une responsabilité
stricte, un acte dommageable ou un autre élément) ne dépassera
le prix d'achat dudit produit, et en aucun cas Hospira ne pourra
être tenue responsable de dommages ou pertes accessoires,
consécutifs ou spéciaux ni de la perte d'affaires, de revenus ou
de bénéfices à la suite de l'utilisation de ce produit. Les produits
sous garantie retournés à Hospira doivent être correctement
emballés et le port doit être payé.
La présente garantie s'annulera si le produit n'est pas utilisé
correctement ou est endommagé, altéré ou utilisé de façon non
conforme au manuel du produit, de sorte que, selon le bon jugement
de Hospira, sa stabilité et sa fiabilité en sont touchées ou si le
numéro de série ou le numéro de lot du produit a été modifié,
effacé ou supprimé.
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