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CE LOGICIEL PEUT CONTENIR DES TECHNOLOGIES NE
TOLERANT PAS LES PANNES, ET IL N'EST PAS CONÇU,
FABRIQUE OU PREVU POUR UNE UTILISATION DANS
DES ENVIRONNEMENTS OU DES APPLICATIONS OU LA
DEFAILLANCE DU LOGICIEL POURRAIT DIRECTEMENT
OU INDIRECTEMENT PROVOQUER UN DECES, DES
DOMMAGES CORPORELS, DES DOMMAGES PHYSIQUES
OU ENVIRONNEMENTAUX GRAVES, OU DES PERTES
FINANCIERES.
9. LIMITATION DE RESPONSABILITE.
DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI EN VIGUEUR, LE
CONCESSEUR DE LICENCE, SES FOURNISSEURS DE
LOGICIEL OU SOCIETES AFFILIEES NE SAURAIENT EN
AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE
DOMMAGES COMME LES PERTES DE BENEFICES, DE
REVENUS D'EXPLOITATION, DE DONNEES OU DE
COUTS D'APPROVISIONNEMENT DE PRODUITS OU DE
SERVICES DE SUBSTITUTION, DE DOMMAGES
MATERIELS, DE DOMMAGES CORPORELS,
D'INTERRUPTIONS D'ACTIVITE, DE PERTES
D'INFORMATIONS COMMERCIALES, OU DE TOUT
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, CONSECUTIF ,
ECONOMIQUE, DE COUVERTURE, PUNITIF OU
SPECIAL, QUELS QU'EN SOIENT LA CAUSE ET LE
CONTEXTE (CONTRAT, NEGLIGENCE) RESULTANT DE
L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE
LOGICIEL, MEME SI LE CONCESSEUR DE LICENCE OU
SES FOURNISSEURS DE LOGICIEL SONT INFORMES DE
LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. DANS LA MESURE
OU CERTAINS PAYS/ETATS/JURIDICTIONS
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE
RESPONSABILITE, MAIS DANS LA MESURE OU ILS
PEUVENT AUTORISER LA LIMITATION DE LA
RESPONSABILITE EN PAREILS CAS, LA RESPONSABILITE
DU CONCESSEUR DE LICENCE, DES FOURNISSEURS DU
LOGICIEL ET DE LEURS SOCIETES AFFILIEES AINSI QUE
DE LEURS EMPLOYES, SERA LIMITEE, SELON LA
PREFERENCE DU CONCESSEUR DE LICENCE SOIT (A) AU
REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT MOINS UNE
SOMME RAISONNABLE CORRESPONDANT A LA
VETUSTE, OU SOIT (B) A LA REPARATION OU AU
REMPLACEMENT DU LOGICIEL NE CORRESPONDANT
PAS A LA GARANTIE LIMITEE FOURNIE AVEC LE
TELEPHONE ET RETOURNEE CONFORMÉMENT AUX
EXIGENCES DE LA GARANTIE LIMITEE. Pour le cas où
vous auriez la qualité de consommateur, aucune des
dispositions du présent contrat ne pourrait vous priver des
droits d'ordre public dont vous pourriez, le cas échéant,
bénéficier en vertu de la loi applicable. Aucune clause de
ce contrat ne saurait limiter la responsabilité du concédant
en cas de décès ou de dommages corporels résultant de
la négligence du concédant, dans la mesure où une telle
limitation serait légalement interdite. Le concédant agit
pour le compte de ses fournisseurs, ainsi que de leurs
sociétés affiliées et employés respectifs, aux fins de
renonciation, d'exclusion et/ou de restriction des
obligations, garanties et responsabilités, conformément à
la clause 9 du présent contrat, mais à aucun autre égard
ni à aucune autre fin.
10. ASSISTANCE TECHNIQUE.
Le Concesseur de licence n'est pas tenu de Vous fournir un
service de support technique, sauf accord conclu par écrit
entre Vous et le Concesseur de licence dans le cadre de la
Garantie Limitée du téléphone.
11. CONTROLE A L'EXPORTATION.
Le logiciel peut être soumis à la réglementation des
exportations du Royaume-Uni et d'autres pays. Vous
acceptez de vous conformer strictement à l'ensemble des
législations, restrictions et réglementations sur les
exportations du Royaume-Uni ou des agences ou autorités
étrangères, et que vous n'exporterez ni ne transférerez à
des fins de ré-exportation tout logiciel, tout produit ou
toute donnée technique reçus dans le cadre du présent
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