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produire du matériel diffamatoire, nuisible, frauduleux,
abusif, obscène ou pornographique, ni d'une toute autre
manière illégale. Vous acceptez d'utiliser le contenu
préchargé uniquement en conformité avec toutes les lois
en vigueur, y compris, et de façon non limitative, en
conformité avec les restrictions applicables en matière de
droits d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle.
Vous ne devez en aucun cas faire enregistrer ni
revendiquer des droits sur le contenu préchargé ni sur les
œuvres dérivées s'y rapportant.
(g) Vous acceptez d'utiliser le logiciel uniquement en
conformité avec toutes les lois en vigueur dans la
juridiction dans laquelle vous utilisez le logiciel, y compris,
et de façon non limitative, en conformité avec les
restrictions applicables en matière de droits d'auteur et
d'autres droits de propriété intellectuelle.
4. DROITS D'AUTEUR.
Le logiciel et tous les droits, notamment les droits de
propriété s'y rapportant, sont la propriété du concédant
et/ou de ses fournisseurs et sociétés affiliées, et sont
protégés par les dispositions relatives aux droits d'auteur
contenues dans les traités internationaux et toute autre
législation nationale applicable. La structure,
l'organisation et le code du logiciel constituent des secrets
de fabrication et des informations confidentielles.
5. COPIES MULTIPLES / MISES À JOUR.
Si vous recevez plusieurs versions d'environnement
d'exploitation du logiciel, plusieurs versions de traduction
de langage du logiciel, le même logiciel sur plusieurs
supports ou si vous recevez d'une autre manière plusieurs
copies du logiciel, le nombre total de l'ensemble des
téléphones sur lesquels toutes les versions du logiciel sont
installées sera limité à un téléphone. Si vous acquérez une
mise à jour d'une version antérieure du logiciel, vous
devez bénéficier des droits d'utilisation en vigueur pour la
version antérieure afin de pouvoir utiliser la mise à jour, et
vous êtes autorisé à utiliser la version antérieure du
logiciel pendant quatre-vingt-dix (90) jours à compter de
la réception de la nouvelle version par vos soins, et ce afin
de vous aider pour l'utilisation de la mise à jour. Passé ce
délai, vous n'êtes plus autorisé à utiliser la version
antérieure, excepté dans l'unique but d'installer la mise à
jour.
6. ENTREE EN VIGUEUR ET RESILIATION DU CONTRAT.
Ce contrat entre en vigueur dès la date d'utilisation ou
d'installation du logiciel. Vos droits d'utilisation prennent
fin automatiquement et immédiatement sans aucun
préavis de la part du concédant en cas de manquement à
l'une des dispositions stipulées dans le présent contrat. En
pareille situation, vous devez sans tarder supprimer,
détruire ou retourner à vos frais, et sans aucun droit à un
quelconque remboursement du prix d'achat, le téléphone,
le logiciel et tous les matériels associés, au concédant.
7. SAUF INDICATION EXPRESSE CONTRAIRE DANS LA
GARANTIE LIMITEE DU TELEPHONE, VOUS
RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL EST FOURNI "EN
L'ETAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE
OU IMPLICITE. DANS LES LIMITES DE LA GARANTIE
LEGALE, LE CONCEDANT, SES FOURNISSEURS OU
SOCIETES AFFILIEES ET LES DETENTEURS DE DROITS
D'AUTEUR NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE
EXPLICITE OU IMPLICITE D'ADEQUATION DU LOGICIEL
A UN USAGE PARTICULIER, NI D'ABSENCE DE
CONTREFAÇON DU LOGICIEL PAR RAPPORT AUX
BREVETS, DROITS D'AUTEUR, MARQUES
COMMERCIALES OU AUTRES DROITS TIERS. LE
CONCEDANT OU AUTRE TIERS NE GARANTIT PAS QUE
LES FONCTIONS CONTENUES DANS CE LOGICIEL
REPONDRONT A VOS EXIGENCES ET QUE LE
FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL NE SERA PAS
ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREUR.
8. NON-TOLERANCE AUX PANNES.
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