Table des Matières
Publicité
4
Avis de non-responsabilité
LES INFORMATIONS MÉTÉO, LES DONNÉES ET LA DOCUMENTATION SONT
FOURNIES « EN L'ÉTAT » ET SANS GARANTIE OU SUPPORT TECHNIQUE D'AUCUNE
SORTE DE HTC. DANS LES LIMITES MAXIMALES PRÉVUES PAR LA LOI APPLICABLE,
HTC ET SES FILIALES rejettent expressément toutes déclarations et garanties,
expresses ou implicites, découlant du droit ou autre, concernant les Informations
météo, les Données, la Documentation et tous autres Produits et services, y compris
sans limite toute garantie expresse ou implicite de qualité marchande, garantie
expresse ou implicite d'adaptation à une fin particulière, de non contrefaçon,
de qualité, de précision, de complétude, d'efficacité, de fiabilité, d'utilité, que les
Informations météo, les Données et/ou la Documentation seront sans erreur,
ou les garanties implicites découlant des modalités de vente ou des modalités
d'exécution.
Sans limiter les dispositions ci-dessus, il est de plus clair que HTC et ses Fournisseurs
ne sont pas responsables de Votre utilisation, bonne ou mauvaise des Informations
météo, des Données, et/ou de la Documentation ou des résultats d'une telle
utilisation. HTC et ses Fournisseurs ne font aucune garantie ou affirmation expresse
ou implicite que les informations météo se produiront ou se sont produites, telles
que décrites, représentées ou exposées dans les rapports, prévisions, données ou
informations et ils ne pourront être tenus responsables ou redevables de quelque
manière que ce soit à quelque personne, entité, partie ou non que ce soit, pour
quelque inconsistance, imprécision ou omission que ce soit pour la météo ou
événements prévus, décrites ou représentées, se produisant ou s'étant produit.
SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DES DISPOSITIONS CI-DESSUS, VOUS RECONNAISSEZ
QUE LES INFORMATIONS MÉTÉO, LES DONNÉES ET/OU LA DOCUMENTATION
PEUVENT INCLURE DES IMPRÉVISIONS ET QUE VOUS FEREZ PREUVE DE BON SENS
ET SUIVREZ LES PRÉCAUTIONS DE SÉCURITÉ STANDARD POUR L'UTILISATION DES
INFORMATIONS MÉTÉO, DES DONNÉES ET/OU DE LA DOCUMENTATION.
Publicité
Table des Matières
