Le vendeur garantit sa fourniture pendant la durée
définie sur les conditions générales de vente.
La garantie du vendeur n'a pour effet que le
remplacement ou la réparation à ses frais en ses
ateliers, de toutes pièces reconnues défectueuses par
ses services techniques, à la suite de défaut de
conception, de matière ou d'exécution. A charge de
l'acheteur de prouver les dits défauts. La garantie ne
couvre pas le remplacement des pièces d'usure
définies dans la Partie V - Maintenance préventive.
Le vendeur se réserve le droit de modifier tout ou partie
de sa fourniture en vue de satisfaire à la garantie.
Celle-ci ne couvre pas les frais résultant des opérations
de démontage, remontage, transport et approche.
Le remplacement d'une ou plusieurs pièces quelqu'en
soit le motif, ne prolonge pas le délai de garantie.
La garantie ne s'applique pas notamment dans les cas
suivants :
•
installation non conforme aux règles de l'art,
•
détérioration ou accident provenant de
négligences,
•
défaut de surveillance ou d'entretien,
•
modification des conditions d'exploitation,
•
attaque chimique, corrosion ou érosion. Les
matériaux de construction proposés sont des
recommandations sujettes dans tous les cas à la
vérification et à l'acceptation par le client. Les
recommandations, basées sur l'expérience
Dosapro Milton Roy et les meilleures données
disponibles, ne garantissent pas contre l'usure
ou l'action chimique.
G, L002, Rév. B, 0998
GARANTIE
La garantie cesse :
•
en cas de stockage de la fourniture, hors usine
du vendeur, non conforme à ses
recommandations et aux règles de l'art,
•
en cas d'intervention ou de démontage du
matériel par une personne n'ayant pas respecté
les préconisations décrites dans le manuel
d'instructions (lors du remplacement des pièces
d'usure).
•
si des pièces d'origine étrangère ont été
substituées aux pièces d'origine du constructeur.
L'acheteur ne peut se prévaloir du recours en garantie
pour suspendre ou différer ses paiements.
PROPRIETE INDUSTRIELLE
Ce manuel d'instructions ne peut être utilisé que par
l'acheteur ou l'utilisateur. Il ne peut être diffusé, publié,
reproduit (partiellement ou totalement) ou généralement
communiqué à des tiers sans l'autorisation expresse et
écrite du vendeur.
Tout manquement à ces règles pourra faire l'objet de
poursuites légales.