SYSTÈME DE TAXATION PRÉDÉFINI
_________________________________________________________________________________________
En plus du mode de taxation des États-Unis, appelé « régime de taxation complémentaire », qui constitue le réglage par défaut
de cette caisse, deux autres systèmes de taxation sont offerts :
1. Le système de taxation canadien – Il permet la programmation des taxes conformément aux règles en vigueur au
Canada.
2. Le système de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) – Ce système signifie que le montant de la taxe est inclus dans le prix de
l'article. Ce système est couramment employé au Mexique et dans les pays européens.
Le réglage du système de taxation s'effectue comme suit :
Numéro de système de taxation
Par défaut
=
0
1
2
Pour régler le système de taxation de la caisse enregistreuse :
1. Accédez au mode de programmation : Placez le commutateur de commande sur « prg ».
2. Tapez [3], puis entrez le chiffre correspondant au système de taxation désiré : 0 = É.-U. ; 1 = Canada ; 2 = TVA.
3. Appuyez sur la touche [RA].
Pour la programmation des taxes aux États-Unis, veuillez consulter la page 21. Pour la programmation de la TVA, consultez la
page 43. Pour la programmation des taxes au Canada, consultez la page 44.
Numéro de statut fiscal
00
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
Taxe complémentaire : Mode de taxation des États-Unis – Réglage standard de gestion des taxes aux É.-U.
Mode de taxation du Canada
Mode TVA – Couramment employé au Mexique et dans les pays européens
« prg » + [3] + [Numéro de système de taxation] + [RA]
Non-taxable
Taxable selon la TAXE 1
Taxable selon la TAXE 2
Taxable selon la TAXE 3
Taxable selon la TAXE 4
Taxable selon la TAXE 1 et la TAXE 2
Taxable selon la TAXE 1 et la TAXE 3
Taxable selon la TAXE 1 et la TAXE 4
Taxable selon la TAXE 2 et la TAXE 3
Taxable selon la TAXE 2 et la TAXE 4
Taxable selon la TAXE 3 et la TAXE 4
Taxable selon la TAXE 1, la TAXE 2 et la TAXE 3
Taxable selon la TAXE 1, la TAXE 2 et la TAXE 4
Taxable selon la TAXE 1, la TAXE 3 et la TAXE 4
Taxable selon la TAXE 2, la TAXE 3 et la TAXE 4
Taxable selon la TAXE 1, la TAXE 2, la TAXE 3 et la TAXE 4
1 chiffre
Situation
42