Table des Matières
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16 Garantie
16 Garantie
16.1
Généralités
Vous venez d'acquérir l'un de nos appareils et nous vous remercions de la confiance que vous nous avez ainsi témoignée.
Nous nous permettons d'attirer votre attention sur le fait que votre appareil gardera d'autant plus ses qualités premières qu'il
sera vérifié et entretenu régulièrement.
Tout notre réseau reste bien entendu à votre disposition.
16.2
Conditions de garantie
Tab.86
France
Les dispositions qui suivent ne sont pas exclusives du bénéfice au profit de l'acheteur de la garantie
légale stipulée aux articles 1641 à 1648 du Code Civil.
Autres pays
Les dispositions qui suivent ne sont pas exclusives du bénéfice le cas échéant au profit de l'acheteur
des dispositions légales applicables en matière de vices cachés dans le pays de l'acheteur.
Tab.87
Espagne, Italie, Polo
La durée de notre garantie est indiquée sur le certificat livré avec l'appareil.
gne et Portugal
Autres pays
La durée de notre garantie est de deux ans.
Tous pays : sauf Al
Votre appareil bénéficie d'une garantie contractuelle contre tout vice de fabrication à compter de sa da
lemagne, Pologne et
te d'achat mentionnée sur la facture de l'installateur.
Russie
Notre garantie ne couvre pas le remplacement ou la réparation de pièces par suite notamment d'une
usure normale, d'une mauvaise utilisation, d'interventions de tiers non qualifiés, d'un défaut ou d'insuffi
sance de surveillance ou d'entretien, d'une alimentation électrique non conforme et d'une utilisation
d'un combustible inapproprié ou de mauvaise qualité.
Tous pays : sauf Al
La durée de notre garantie est mentionnée dans notre catalogue tarif.
lemagne, Italie, Polo
gne, Portugal, Rus
sie et Turquie
Tous pays : sauf Al
Notre garantie est limitée à l'échange ou la réparation des seules pièces reconnues défectueuses par
lemagne, Autriche,
nos services techniques à l'exclusion des frais de main d'oeuvre, de déplacement et de transport.
Portugal et Russie
Tab.88
Autriche
L'approvisionnement des pièces de rechange est garanti dix ans à compter de la date d'achat mention
née sur la facture de l'installateur.
Tous pays, sauf : Al
Les sous-ensembles, tels que moteurs, pompes, vannes électriques, etc..., ne sont garantis que s'ils
lemagne et Russie
n'ont jamais été démontés.
Les droits établis par la directive européenne 99/44/CEE, transposée par le décret législatif N° 24 du 2
février 2002 publiée sur le J.O. N° 57 du 8 mars 2002, restent valables.
76
OEnovia TD
7774384 - v03 - 25102021
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