2.1
Mesures principales de sécurité
2.1.1
Obligations à respecter avant la mise en
service
Avant le début des travaux, l'exploitant de l'engin ainsi que son
conducteur sont dans l'obligation de lire ce mode d'exploitation
et prendre connaissance de l'exploitation, de la commande et
de la maintenance de l'engin.
L'exploitant de l'engin est dans l'obligation d'établir des
consignes destinées au conducteur et au personnel de la main-
tenance. Ces consignes doivent contenir les exigences relatives
à la sécurité du travail lors de l'utilisation de l'engin. Il en doit
mettre au courant le conducteur de l'engin.
L'exploitant de l'engin doit établir une procédure technologique
comprenant un mode opératoire de travail à suivre pour réaliser
une activité donné. Ce mode opératoire établit entre autres :
•
Les mesures lors de travaux dans conditions inhabituelles,
par exemple des travaux dans différentes zones de protec-
tion et en pentes extraordinaires,
•
Les mesures à prendre en cas de risque de catastrophe na-
turelle,
•
Les exigences portant sur la réalisation de travaux confor-
mément aux principes de la sécurité du travail et aux règle-
ments nationaux correspondants en vigueur,
•
Les mesures techniques et d'organisation pour assurer la sé-
curité des travailleurs, lieu de travail et des environs.
L'exploitant de l'engin doit faire la preuve qu'il a informé le
conducteur de l'engin du mode opératoire technologique.
L'exploitant de l'engin doit connaître l'implantation des dis-
tributions du gaz, de l'eau, canalisations différentes, égouts et
évacuations, lignes électriques enterrées ainsi que aériennes
et informer sur tous les autres obstacles éventuels. Avant com-
mencer à entreprendre toute opération avec l'engin, l'implan-
tation de ces réseaux doit être soigneusement délimitée et ma-
térialisée par organismes correspondantes conformément aux
règlements nationaux en vigueur.
Concernant les lignes électriques aériennes, une distance mi-
nimum de sécurité doit être respectée conformément aux rè-
glements nationaux correspondants. Risque de l'accident par
courant électrique de haute tension.
Tout endommagement des réseaux et du génie civil doit être
signalé sans délai à son concessionnaire. En même temps, des
mesures doivent être prises pour limiter l'accès aux personnes
non autorisées dans la zone dangereuse.
30
2.1.2
Mise à disposition des mesures de
sécurité de la part de l'exploitant
Il doit se rassurer que l'engin n'est utilisé que dans les conditions
correspondantes et aux buts pour lesquels il est techniquement
conçu en fonction des conditions établies par le fabricant et des
normes afférentes.
Il doit se rassurer que l'engin n'est utilisé que dans les conditions
correspondantes et aux lieux de travail où il n'y a pas de danger
de transfert des vibrations ni de risque de détérioration des bâti-
ments situés à proximité du lieu de travail ou des biens.
Il doit assurer un contrôle régulier du fonctionnement, de l'état
technique, la maintenance régulière de l'engin aux intervalles
en fonction du manuel d'utilisation. Dans le cas où l´état tech-
nique de l'engin n'est pas conforme et qu'il met en danger la
sécurité du fonctionnement, des personnes, des biens ou en-
dommage et dévalue l'environnement, l'engin doit être retiré
du circuit jusqu'au moment où ces défauts seront éliminés.
Il doit définir qui doit effectuer quoi lors du fonctionnement, de
la maintenance et des réparations réalisées sur l'engin.
Il doit assurer le respect des délais réguliers des essais de sécu-
rité. Toute personne qui conduit l'engin, qui effectue sa mainte-
nance ou des réparations doit prendre connaissance du manuel
d'utilisation de l'engin.
Il doit assurer que l'engin soit équipé par un extincteur et ce der-
nier doit être régulièrement contrôlé.
Il doit assurer que l'engin soit équipé une trousse de pharmacie
à l'endroit prévu à ce but conformément aux règlements natio-
naux correspondants.
Il doit assurer que le manuel d'utilisation de l'engin et le cahier
d'exploitation soient placés à l'endroit désigné pour qu'ils soient
toujours à disposition du conducteur.
Il doit assurer une surveillance constante par un employé dési-
gné et ce, lors du travail de l'engin sur les routes publiques et il
est dans l'obligation éditer les consignes pour assurer la sécurité
du travail.
Il doit assurer l'évacuation des matières dangereuses (par
exemple du carburant, de l'huile, du réfrigérant) de l'endroit de
la fuite et ce, en fonction de leur caractère, ceci afin d'éviter une
affectation négative à l'environnement, de garantir la sécurité
du fonctionnement et de protéger la santé des personnes.
Il doit assurer et transmettre au personnel désigné toutes les
informations relatives à l'utilisation sûre des équipements élec-
triques et électroniques de l'engin et cela chaque fois conformé-
ment aux règlements nationaux correspondants.
Il doit assurer et transmettre au personnel désigné toutes les
informations relatives à l'utilisation sûre et manipulations aux
bouteilles de gaz si celles dernières font la partie de l'équipe-
ment pendant l'exploitation de l'engin et cela chaque fois
conformément aux règlements nationaux correspondants.
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