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IMPORTANT : Lisez cette section avant d'utiliser les toponymes inclus
dans ce produit.
Contrat de licence relatif aux données de toponymes
Uniquement destiné à un usage personnel. Vous consentez à utiliser ces Don-
nées avec cet appareil photo numérique uniquement aux fi ns personnelles
et non commerciales pour lesquelles la licence vous a été concédée, et
non à des fi ns d'off re de services, de partage de temps ou autres fi ns sem-
blables. En conséquence, mais sous réserve des restrictions énoncées dans
les paragraphes suivants, vous pouvez copier ces Données le cas échéant
pour votre usage personnel afi n de les (i) consulter et de les (ii) enregistrer,
à condition que vous ne supprimiez aucun avis sur les droits d'auteur et ne
modifi ez pas les Données de quelque manière que ce soit. Vous consentez
à ne pas reproduire, copier, modifi er, décompiler, désassembler, soumettre
à la rétro-ingénierie des parties de ces Données, et à ne pas les transférer
ou les distribuer sous quelque forme que ce soit, pour n'importe quelles
fi ns, à l'exception de celles autorisées par la loi. Les ensembles de plusieurs
disques peuvent uniquement être transférés ou vendus sous forme
d'ensembles entiers, tels que fournis par FUJIFILM Corporation et non sous
forme de sous-ensembles.
Restrictions. Sauf si FUJIFILM Corporation vous a concédé une licence par-
ticulière vous autorisant à le faire, et sans limiter la portée du paragraphe
précédent, vous ne pouvez utiliser ces données ni (a) avec des produits,
systèmes ou applications installés, branchés ou étant en communication
avec des véhicules permettant la navigation automobile, le positionne-
ment, la répartition, le guidage routier en temps réel, la gestion de parc
automobile ou toute autre application similaire ; ni (b) avec des dispositifs
de positionnement ou tout autre type d'équipements informatiques ou
électroniques mobiles ou sans fi l, notamment (mais sans restreindre la
généralité de ce qui précède) les téléphones cellulaires, ordinateurs de
poche, téléavertisseurs et assistants numériques (PDA).
Avertissement. Ces données peuvent contenir des informations inexactes
ou incomplètes en raison du passage du temps, de l'évolution des
circonstances, des sources utilisées et de la nature même de la collecte
de données géographiques exhaustives. Chacun de ces facteurs peut
entraîner des erreurs.
Aucune garantie. Ces données sont fournies « en l'état » et vous consentez
à les utiliser à vos risques et périls. FUJIFILM Corporation et ses concédants
(et leurs propres concédants et fournisseurs) n'émettent aucune garantie
et ne font aucune déclaration, expresse ou implicite, émanant de la loi
ou d'autres sources, concernant notamment (mais ne se limitant pas à) le
contenu de ces Données, leur qualité, leur exactitude, leur exhaustivité, leur
effi cacité, leur fi abilité, leur caractère adéquat pour toute fi n particulière,
leur utilité, leur utilisation ou les résultats obtenus à partir de celles-ci,
et concernant la possibilité d'utiliser les Données ou le serveur sans
interruption ni erreur.
Limitation de garantie : FUJIFILM Corporation ET SES CONCÉDANTS (Y
COMPRIS LEURS PROPRES CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) N'ÉMETTENT
AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE QUALITÉ, DE RENDEMENT,
DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CARACTÈRE ADÉQUAT POUR UNE FIN
PARTICULIÈRE OU D' A BSENCE DE CONTREFA ON. Certains états, territoires et
pays ne permettent pas certaines exclusions de garantie. Par conséquent, il
se peut que l'exclusion mentionnée ci-dessus ne vous concerne pas.
Limitation de responsabilité : FUJIFILM Corporation ET SES CONCÉDANTS
(Y COMPRIS LEURS PROPRES CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) NE
POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS CONCERNANT CE
QUI SUIT : TOUTE RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT
LA NATURE DE LA CAUSE DE LA RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION
ALLÉGUANT UNE PERTE, DES BLESSURES OU DES DOMMAGES, DIRECTS OU
INDIRECTS, POUVANT DÉCOULER DE L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION
DES INFORMATIONS ; OU TOUTE PERTE DE PROFITS, DE REVENUS, DE
CONTRATS OU D'ÉCONOMIES, OU TOUT AUTRE DOMMAGE DIRECT, INDI-
RECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE VOTRE
UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER CES INFORMATIONS,
D'ERREURS DANS LES INFORMATIONS, OU DE VIOLATION DE CES MODALI-
TÉS OU CONDITIONS, QUE CE SOIT PAR UNE ACTION CONTRACTUELLE OU
DÉLICTUELLE OU SELON UNE GARANTIE, MÊME SI FUJIFILM Corporation
OU SES CONCÉDANTS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE CES
DOMMAGES. Certains états, territoires et pays ne permettent pas certaines
exclusions de responsabilités ou limitations de dommages. Par conséquent,
il se peut que le paragraphe ci-dessus ne vous concerne pas.
Contrôle des exportations. Vous consentez à ne pas exporter vers quelque
destination que ce soit toute partie des Données fournies ou tout produit
directement obtenu par ces Données, sauf si cela est en conformité avec
les lois, règles et réglementations en vigueur en matière d'exportations,
ainsi qu'avec toutes les licences et autorisations requises aux termes de
celles-ci.
Pour votre sécurité
vii
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