Propriété Intellectuelle - Samsung SGH- 497 Série Guide D'utilisation

Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-
dessous, qui sont la possession ou la propriété de SAMSUNG
ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au téléphone
SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires,
les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système
téléphonique »), sont des propriétés exclusives de SAMSUNG
et protégés conformément aux lois fédérales, provinciales et
d'État, et aux dispositions de traités internationaux. Les
éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non
limitative, les inventions (brevetables ou non brevetables), les
brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les
logiciels, les programmes informatiques et les documents qui
s'y rattachent, ainsi que toute autre œuvre de l'esprit. En aucun
cas vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits
garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez
de ne pas modifier, préparer d'œuvres dérivées,
rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de
quelque manière que ce soit de créer un code source à partir
des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens.
Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de
propriété intellectuelle ne vous sont cédés par la présente.
Tous les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
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