Table des Matières
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cuisinières électriques et/ou à gaz, fours à micro-ondes, champs électrostatiques et/ou
électromagnétiques) ou à des sources de vapeur ou d'humidité, ou des défauts causés
par l'utilisation du produit dans des conditions environnementales ou thermiques
extrêmes ou en cas de corrosion, d'oxydation, d'infiltration de substances organiques
de toute nature ou d'aliments ou de liquides dans le produit ou de l'action d'agents ou
de produits chimiques (par exemple, alcool, détergents et/ou nettoyants de toute nature
et/ou type).
4. Les consommables, logiciels et accessoires fournis avec le produit sont exclus de la garantie.
En particulier, la garantie n'inclut pas le support logiciel et système.
5. Tout expédition d'un produit pour réparation et/ou remplacement et/ou vérification, dans les
centres de réparation, doit être effectuée en utilisant l'emballage original du produit afin
d'éviter tout dommage dû au transport. Les frais de remise en état en cas de dommages causés
au produit lors du transport avec un emballage inadapté seront facturés au Client.
6. La réparation et/ou le remplacement sous garantie du produit auront lieu dans les délais
compatibles avec les besoins organisationnels de Modecor qui, en tout état de cause, s'engage
à réaliser ces activités dans les 20 jours ouvrables à compter de la date de réception du produit,
afin de limiter au maximum un éventuel préjudice pour l'acheteur. Les réparations effectuées
sous garantie ne donnent lieu à aucune extension ou renouvellement de celle-ci.
Les pièces remplacées sous garantie seront conservées par Modecor qui en deviendra
également propriétaire.
7. À l'expiration de la période de garantie ou en cas de survenance de l'une des causes de
déchéance de la garantie, les interventions de service seront effectuées en facturant le coût de
la réparation au client. Le coût de la réparation comprend un montant fixe (dit coût
d'intervention) pour la gestion et l'inspection du produit problématique par le service
d'assistance, égal à 22 Euros, outre le coût de la réparation et de la main d'œuvre, dont le prix
total sera communiqué au moyen d'un devis et la réparation ne sera effectuée qu'avec le
consentement explicite du client.
En cas de non-acceptation de l'estimation des coûts par le Client, seul le montant forfaitaire
de l'intervention sera facturé au Client et l'éventuel retour du produit au Client avec facturation
des frais de transport afférents au transport ou à l'élimination sa charge fera l'objet d'un accord.
Le coût fixe d'intervention sera facturé au Client en cas de constatation d'anomalies pouvant
se référer audit point 3.
8. Modecor garantit les services de réparation et d'assistance pour le produit pendant 4 (quatre)
ans après la vente. Après cette période, le service et les réparations sont garantis sur la base
de la disponibilité des pièces de rechange sur le marché et de l'état réel d'utilisation du produit.
9. Sous réserves des limites prévues par la loi applicable, Modecor décline toute responsabilité
en cas de perte, de dommage ou d'altération des données, de perte de bénéfices, de perte
causée par l'utilisation du produit ou par sa fonctionnalité, de perte d'affaires, de perte de
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Decojet A4
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