Transcend DrivePro 20 Manuel De L'utilisateur page 29

2. Octroi de licence.
Transcend accorde au Client une licence personnelle, non exclusive, non transférable, non distribuable,
non assignable et non sous-licenciable pour installer et utiliser le Logiciel sous licence sur le Produit
conformément aux termes et conditions du présent Accord.
3. Droits de propriété intellectuelle.
Entre Transcend et le Client, le droit d'auteur et tous les autres droits de propriété intellectuelle du
Logiciel sous licence sont la propriété de Transcend ou de son/ses fournisseur(s) ou concédant(s). Tous
les droits non expressément accordés dans cette Licence sont réservés à Transcend.
4. Limites de la licence.
Le Client ne peut pas, et ne peut pas autoriser ou permettre à un tiers de : (a) utiliser le Logiciel sous
licence à des fins autres que celles liées au Produit ou d'une manière incompatible avec la conception ou
les documentations du Logiciel sous licence ; (b) accorder une licence, distribuer, louer, prêter,
transférer, céder ou disposer d'une autre manière du Logiciel sous licence ou utiliser le Logiciel sous
licence dans un environnement commercial hébergé ou un service bureau ; (c) désosser, décompiler,
désassembler ou tenter de découvrir le code source ou tout secret commercial lié au Logiciel sous
licence, sauf et uniquement dans la mesure où une telle activité est expressément autorisée par la loi
applicable nonobstant cette limitation ; (d) adapter, modifier, altérer, traduire ou créer des œuvres
dérivées du Logiciel sous licence ; (e) supprimer, altérer ou masquer tout avis de droit d'auteur ou autre
avis de droits de propriété sur le Logiciel sous licence ou le Produit ; ou (f) contourner ou tenter de
contourner toute méthode employée par Transcend pour contrôler l'accès aux composants,
caractéristiques ou fonctions du Produit ou du Logiciel sous licence.
5. Copie.
Le Client n'est pas autorisé à copier le Logiciel sous licence, à l'exception d'une copie de tout composant
logiciel distinct du Logiciel sous licence, dans la mesure où cette copie est nécessaire pour les propres
besoins de sauvegarde du Client.
6. Clause de non-responsabilité.
TRANSCEND NE DONNE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À
L'ADÉQUATION, LA FIABILITÉ, LA DISPONIBILITÉ, L'OPPORTUNITÉ, L'ABSENCE DE VIRUS OU
D'AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES ET L'EXACTITUDE DES INFORMATIONS, LOGICIELS
SOUS LICENCE, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES CONNEXES CONTENUS DANS LE
LOGICIEL SOUS LICENCE POUR QUELQUE USAGE QUE CE SOIT. TOUTES CES
INFORMATIONS, LOGICIELS SOUS LICENCE, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES
CONNEXES SONT FOURNIS " EN L'ÉTAT " SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. TRANSCEND
DÉCLINE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVES À CES
INFORMATIONS, LOGICIELS SOUS LICENCE, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES
CONNEXES, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D'EFFORT PROFESSIONNEL, DE
TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
EN AUCUN CAS, TRANSCEND NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE