Philips HMP2000 Mode D'emploi page 32

Masquer les pouces Voir aussi pour HMP2000:
Table des Matières

Publicité

RESPONSABLE DE LA SÉLECTION DU LOGICIEL POUR ATTEINDRE VOS OBJECTIFS,
AINSI QUE DE L'INSTALLATION, DE L'UTILISATION ET DES RÉSULTATS OBTENUS
PAR LE LOGICIEL. DANS LA LIMITE DE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, PHILIPS ET SES
FOURNISSEURS DE LICENCES DECLINENT TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS,
EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USGAGE PARTICULIER
ET D'EXACTITUDE OU D'D'EXHAUSTIVITÉ DES RÉSULTATS LIÉS AU LOGICIEL ET À LA
DOCUMENTATION FOURNIE AVEC CELUI-CI. IL N'Y A AUCUNE GARANTIE CONTRE LES
VIOLATIONS OU CONTREFACONS DE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. PHILIPS
NE GARANTIT PAS QUE VOUS SEREZ EN MESURE DE TELECHARGER, COPIER, STOCKER,
AFFICHER, TRANSFERER ET/OU LIRE DU CONTENU SÉCURISÉ.
EN AUCUNE CIRCONSTANCE PHILIPS ET SES
FOURNISSEURS DE LICENCES NE SERONT TENUS RESPONSABLES POUR TOUT
DOMMAGE INDIRECT, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES MANQUES À GAGNER,
PERTES DE PROFITS, INTERRUPTIONS DES ACTIVITÉS, PERTES D'INFORMATIONS
ÉCONOMIQUES, PERTES DE DONNÉES, PERTES DE JOUISSANCE OU AUTRES PERTES
PÉCUNIAIRES, MÊME SI PHILIPS OU SES FOURNISSEURS DE LICENCES ONT ÉTÉ
INFORMÉS DE LA SURVENANCE POSSIBLE DE TELS DOMMAGES. EN AUCUN CAS,
LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULEE DE PHILIPS OU DE SES FOURNISSEURS DE
LICENCES, EN CAS DE PRÉJUDICE RÉSULTANT DU PRÉSENT CONTRAT, NE POURRA
EXCEDER LE PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR L'ACHAT DU LOGICIEL OU CINQ EUROS (5,00).
Certains noms de produit, marques et le nom Philips utilisés dans
le présent Contrat, le Logiciel et la documentation utilisateur imprimée sont des marques
commerciales de Philips, de ses fournisseurs de licences ou d'autres tiers. Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser ces marques commerciales.
Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter directement
ou indirectement le Logiciel vers un pays pour lequel la loi américaine sur les exportations (United
States Export Administration Act) ou toute autre législation américaine semblable requiert une
licence d'exportation ou toute autre autorisation du Gouvernement américain, à moins que la
licence ou autorisation n'ait déjà été obtenue. En téléchargeant ou en installant le Logiciel, vous
acceptez de respecter cette disposition.
Le présent Contrat est régi par les lois de votre pays de résidence, sans référence
sera soumis à la juridiction non exclusive des tribunaux de votre pays de résidence.
Le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord qui vous lie à Philips et
annule et remplace tout engagement, représentation, communication ou publicité antérieure
liée au Logiciel et à la documentation utilisateur. Si une quelconque partie du présent Contrat
est déclarée non valable, le reste du Contrat restera applicable. Le présent Contrat ne
compromet pas les droits légaux de toute par tie intervenant en tant que consommateur.
En cas de question portant sur le présent Contrat ou si vous souhaitez contacter Philips pour
EULA-French
September 2011
32
FR-CA

Publicité

Table des Matières
loading

Table des Matières